4 977 résultats pour ""NAVI""
- Journal Officiel·2008 / N°096·page 117·fr...Les navires et embarcations visés au paragraphe 1, restent soumis ...
- Journal Officiel·1990 / N°018·page 19·fr...1) Organisation, attributions des services chargés de la navigatio...
- Journal Officiel·2006 / N°061·page 57·fr...- une copie de la carte d’identité nationale ; - un relevé de navi...
- Journal Officiel·1988 / N°014·page 32·fr...3140 ABATTEMENT SUIVANT LE TYPE DE NAVIRES ET/OU LE MOUVEMENT EFFE...
- Journal Officiel·2009 / N°097·page 47·fr...Si le navire est un plaisancier acquis par une personne morale étr...
- Journal Officiel·2009 / N°097·page 45·fr...Si le navire est un plaisancier acquis par une personne morale étr...
- Journal Officiel·2020 / N°087·page 24·fr...4 - Les analyses de diagnostic par RT-PCR du coronavirus SARS-CoV2...
- Journal Officiel·1980 / N°036·page 8·fr...— La licence de personnel navigant complémentaire est délivrée aux...
- Journal Officiel·2009 / N°090·page 12·fr...a) rester en vue de l'aéronef ou du navire en détresse jusqu'à ce ...
- Journal Officiel·1994 / N°037·page 23·fr...- Lorsqu'ils naviguent à moins de 300 mètres du rivage, les navire...
- Journal Officiel·2006 / N°061·page 63·fr...- une copie de la carte d’identité nationale ; - un relevé de navi...
- Journal Officiel·2006 / N°069·page 219·fr...Visite périodique d’un navire. | Conditions d’obtention | | ---...
- Journal Officiel·1993 / N°088·page 11·fr...| | EX 85.25 | - Appareils émetteur-récepteur pour navigation mar...
- Journal Officiel·1980 / N°036·page 7·fr...— 1) Les personnels navigants complémentaires titulaires d'une lic...
- Journal Officiel·1997 / N°021·page 16·fr...| | | | 206 | | Validité de la licence du personnel navigant ...
- Journal Officiel·1990 / N°078·page 10·fr...— Est inapte temporairement à la navigation maritime toute personn...
- Journal Officiel·2006 / N°069·page 246·fr...Accord pour le changement du nom du navire. | Conditions d'obten...
- Journal Officiel·1975 / N°051·page 21·fr...4) — La sous-direction de la navigation aérienne est chargée de pa...
- Journal Officiel·2002 / N°013·page 12·fr...| | RADIONAVIGATION AERONAUTIQUE | | | | RADIONAVIGATION MARI...
- Journal Officiel·2018 / N°025·page 26·fr...| | • S'engager d'acquérir le navire affrété ou un navire similai...