Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 977 résultats pour ""NAVI""
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 117·fr
    ...Les navires et embarcations visés au paragraphe 1, restent soumis ...
  • Journal Officiel·1990 / N°018·page 19·fr
    ...1) Organisation, attributions des services chargés de la navigatio...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 57·fr
    ...- une copie de la carte d’identité nationale ; - un relevé de navi...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 32·fr
    ...3140 ABATTEMENT SUIVANT LE TYPE DE NAVIRES ET/OU LE MOUVEMENT EFFE...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 47·fr
    ...Si le navire est un plaisancier acquis par une personne morale étr...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 45·fr
    ...Si le navire est un plaisancier acquis par une personne morale étr...
  • Journal Officiel·2020 / N°087·page 24·fr
    ...4 - Les analyses de diagnostic par RT-PCR du coronavirus SARS-CoV2...
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 8·fr
    ...— La licence de personnel navigant complémentaire est délivrée aux...
  • Journal Officiel·2009 / N°090·page 12·fr
    ...a) rester en vue de l'aéronef ou du navire en détresse jusqu'à ce ...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 23·fr
    ...- Lorsqu'ils naviguent à moins de 300 mètres du rivage, les navire...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 63·fr
    ...- une copie de la carte d’identité nationale ; - un relevé de navi...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 219·fr
    ...Visite périodique d’un navire. | Conditions d’obtention | | ---...
  • Journal Officiel·1993 / N°088·page 11·fr
    ...| | EX 85.25 | - Appareils émetteur-récepteur pour navigation mar...
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 7·fr
    ...— 1) Les personnels navigants complémentaires titulaires d'une lic...
  • Journal Officiel·1997 / N°021·page 16·fr
    ...| | | | 206 | | Validité de la licence du personnel navigant ...
  • Journal Officiel·1990 / N°078·page 10·fr
    ...— Est inapte temporairement à la navigation maritime toute personn...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 246·fr
    ...Accord pour le changement du nom du navire. | Conditions d'obten...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 21·fr
    ...4) — La sous-direction de la navigation aérienne est chargée de pa...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 12·fr
    ...| | RADIONAVIGATION AERONAUTIQUE | | | | RADIONAVIGATION MARI...
  • Journal Officiel·2018 / N°025·page 26·fr
    ...| | • S'engager d'acquérir le navire affrété ou un navire similai...