Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 854 résultats pour ""ORIGINE""
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 10·fr
    ... reclassés dans leur cadre d'origine, et considérés, pour l'avance...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 21·fr
    ...- | | La justification de l'origine légale des animaux objet de l...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 25·fr
    ...me de projection « Lambert » origine S.T.T., ci-dessous : | N° P...
  • Journal Officiel·1978 / N°063·page 4·fr
    ...— Neutre d'origine vinique … 18.000 D. — Mauvais goût … 16.000 D. ...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 80·fr
    ...MATIÈRES PREMIÈRES ET ALIMENTS POUR ANIMAUX D'ORIGINE AGRICOLE ##...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 44·fr
    ... Nabeul découlant du titre d'origine n°2491 Tunis et comprenant la...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 11·fr
    ...— Les semences pédigrées d'origine sont destinées à être multiplié...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 6·fr
    ...Le calcul de l'ancienneté dans le grade d'origine ainsi que le rec...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 51·fr
    ...En fonction de leur affectation d'origine externe, ces éléments so...
  • Journal Officiel·2000 / N°018·page 22·fr
    ...b) Soit du coût de production dans le pays d'origine majoré d'un m...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 251·fr
    ...andes et autres substances d'origine animale utilisées pour la pré...
  • Journal Officiel·2021 / N°042·page 20·fr
    ...9 - Les facteurs déterminant l'origine du produit « Grenades de Ga...
  • Journal Officiel·1981 / N°065·page 17·fr
    ...— Sont considérés d'origine locale : — Les marchandises totalemen...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 6·fr
    ... à évoluer dans leur cadre d'origine et bénéficieront pour leur av...
  • Journal Officiel·1986 / N°018·page 11·fr
    ...14 05 | Produits d'origines végétales, non dénommés ni compris ail...
  • Journal Officiel·1997 / N°059·page 7·fr
    ...- la couleur verte pour les vins premier cru d'appellation d'origi...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 4·fr
    ...archandises et de produits d'origine tunisienne. Cependant, ledit ...
  • Journal Officiel·2013 / N°049·page 4·fr
    ...tion de biens d'équipement d'origine turque et la réalisation de p...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 207·fr
    ...rmination des appellations d'origine, des indications géographique...
  • Journal Officiel·2005 / N°011·page 14·fr
    ...a manipulation de produits d’origine animale - critères de fraîche...