...s souscrites et le montant des versements effectués; 2° Constaté ...

...Les versements seront reçus à l'Union Bancaire pour le Commerce et...

...s souscrites et le montant des versements effectués. 2° constaté ...

...☐ L'ouverture de comptes de paiement de niveaux 1, 2 et 3 ☐ Les ve...

...b) A l'adjudicataire après versement d'un cautionnement définitif ...

...Les souscriptions et les versements à cet emprunt seront reçus à p...

...onale des fauconniers et après versement par l'intéressé d'une red...

...Ordre dans lequel les versets furent révélés; l'ordre chronologiqu...

...Pour les versements effectués directement auprès de Maxula Bourse,...

...parts indiquant le montant des versements à effectuer par chacun d...

...2) Seuls ont droit au vote les adhérents qui sont à jour des verse...

...rovision pour dépréciation des versements restant à effectuer sur ...

... le capital de sociétés; - Des versements effectués en prévision d...

...— La souscription et les versements sont demandés par une déclarat...

...# Conditions d'obtention Les versements doivent être effectués en...

...tivement réalisée; 2) que les versements effectués en vue de cett...

...u moins une action libérée des versements exigibles. Pour délibér...

...15 - L'office des céréales verse aux collecteurs une prime de coll...

b) à l'adjudicataire après versement d'un cautionnement définitif ...

...La participation à l'adjudication n'est possible qu'après versemen...