Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
499 résultats pour ""SANIA""
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 50·fr
    ...au lieu connu sous le nom d'Essania, limitée « Kiblatan » par la m...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 44·fr
    ...La moitié à l'indivise d'une sania plantée palme et arbre fruitier...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 12·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Saniat El-Hana I »; b)...
  • Journal Officiel·1964 / N°035·page 20·fr
    ...## IMMEUBLE A VENDRE La totalité d'une sania sise forêt de Sousse...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 20·fr
    ...Nasser Hasnaoui Belgacem Hassania, à compter du 1er janvier 1974 B...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 23·fr
    ...Nouri, Sania, Fadhila, Fatim Adel, Mohsen et sa belle fille Nalma ...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 27·fr
    ...Nabeul et limitée : Au Sud : Saniat Amara Bel Hadj El Béchir El A...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 47·fr
    ...« Sania » et dans lequel se trouve un puits, mis en vente à la sui...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 26·fr
    ...Essania, située à Tozeur, triq Degache, Gouvernorat de Gafsa, dont...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 39·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Essania. Qu'elle est la pro...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 25·fr
    ...par Saniat Hamida, appartenant aux héritiers de Hamda; À l'Ouest,...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 7·fr
    ... tuteur de ses frères mineurs Sania, Tahar et Abderrahmane. A la ...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 34·fr
    ...La totalité de la Sania avec un puits à la forêt de Hamam Sousse r...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 28·fr
    ...Essania Djedida consistant en une villa située à Bou Hajar, 1 aven...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 25·fr
    ...par Saniat Hamida, appartenant aux héritiers de Hamda; À l'Ouest ...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 12·fr
    ...« Saniat ben Lakhal », dont l'immatriculation a été demandée par M...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 21·fr
    ...Première parcelle « Essania, El Kassaâji, Gamla Ben-Nour, Saniet E...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 26·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Essania. Qu'elle est sa pr...
  • Journal Officiel·1958 / N°065·page 8·fr
    ...ue sous le nom de portion d'Essania. Que le trait de sa possessio...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 24·fr
    ... à la demande des créancières Sania, Fadhila et Ascia, filles de A...