Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 838 résultats pour ""SULTAN""
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 23·fr
    ...e dénoncée de 493 m², celle résultant du présent bornage provisoir...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 15·fr
    ...0 | | Créances sur l'Etat résultant du transfert du privilège d'...
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 16·fr
    ...4 | | Créances sur l'Etat résultant du transfert du privilège d'...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 36·fr
    ...0 | | Créances sur l'État résultant du transfert du privilège d'...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 25·fr
    ...1005 m², celle résultant du présent bornage est de : 1017 m². L'i...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 26·fr
    ...150 m², celle résultant du présent bornage provisoire est de : 170...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 26·fr
    ...ce dénoncée de 26 ha, celle résultant du présent bornage est de 20...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 53·fr
    ...8 | | Créances sur l'Etat résultant du transfert du privilège d'...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 25·fr
    ...1 | | Créances sur l'Etat résultant du transfert du privilège d'...
  • Annonces Légales·2010 / N°110·page 48·fr
    ...T | | | | Décaissements résultant de l'Acquisition d'Immobilis...
  • Journal Officiel·1978 / N°039·page 22·fr
    ...ée de 200 m² environ, celle résultant du présent bornage provisoir...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 27·fr
    ...370 m², celle résultant du présent bornage est de : 371 m². L'imm...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 39·fr
    ...celle résultant du présent bornage est de 98 ares 92 ça. L'immeub...
  • Journal Officiel·2009 / N°048·page 7·fr
    ...e réparation des préjudices résultant des accidents du travail et ...
  • Journal Officiel·1978 / N°067·page 18·fr
    ...50 a environ, celle résultant du présent bornage est de 3 h. 17a. ...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 33·fr
    ...ce dénoncée de 400 m² celle résultant du présent bornage est de 90...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 48·fr
    ...500 m², celle résultant du présent bornage est de : 679 m². L'imm...
  • Journal Officiel·1969 / N°016·page 7·fr
    ...5 | | Créances sur l'Etat résultant du transfert du privilège d'...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 32·fr
    ...mais celle résultant du présent bornage provisoire est de 7002 m²....
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 30·fr
    ...2 | | Créances sur l'Etat résultant du transfert du privilège d'...