226 687 résultats pour ""U P""
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- Journal Officiel·2015 / N°053·page 88·fr...| 2066 du plan TPD n°45867 conforme à la parcelle n°30 du plan du ...
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- Journal Officiel·1970 / N°033·page 7·fr...— la limite Ouest du présent permis est contiguë à la limite Est d...
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- Journal Officiel·2010 / N°064·page 14·fr...| A du plan TPD n° 44614 (n°175) | Partie de la parcelle E(221) Ao...
- Journal Officiel·1963 / N°035·page 15·fr...au Sud du point de repère ci-dessus défini. La limite Est : est u...
- Journal Officiel·1998 / N°058·page 44·fr...Suite à cette extension, la durée de validité du premier renouvell...
- Journal Officiel·1981 / N°009·page 15·fr...117 et à 400 m du point I. Du point C, le périmètre se dirige en ...
- Journal Officiel·2010 / N°064·page 21·fr...| A du plan TPD n° 45039 A B du plan TPD n° 45039 B (n°312) | Part...
- Journal Officiel·1965 / N°023·page 10·fr...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
- Journal Officiel·2024 / N°127·page 31·fr...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...