Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Annonces Légales·2005 / N°018·page 2·fr
    ...- 2 appartements comprenant chacun 2 chambres, un salon, une cuisi...
  • Journal Officiel·2010 / N°100·page 24·fr
    ...- | | - La loi n° 2009-69 du 12 août 2009 relative au commerce de...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 7·fr
    ...967462 AAM000 Suivant acte sous seing privé en date du 1 juillet ...
  • Annonces Légales·2008 / N°132·page 15·fr
    ...Appartement sis à l'Ariana supérieure Immeuble Farah 2 appartement...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 15·fr
    ...2009T02728SANB2 ## P.V du Conseil d'Administration du 22 avril 20...
  • Journal Officiel·2008 / N°089·page 20·fr
    ...e 2 du décret n° 2008-1684 du 22 avril 2008, l'intéressé bénéficie...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 190·fr
    ...ssionnelle agricole concerné | 2 ans | # LIEU DE DEPOT DU DOSSIE...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 8·fr
    ...première instance de Tunis, le 2 avril 2007 sous le n° D246292007,...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 8·fr
    ...02 août 2012. 2012G05017SRUB1 Constitution d'une S.U.A.R.L Soci...
  • Journal Officiel·1977 / N°060·page 32·fr
    ...1, le 12 avril 1977, volume 820, série bis, case 557, Monsieur Khe...
  • Journal Officiel·2000 / N°031·page 14·fr
    Par décret n° 2000-747 du 12 avril 2000. Monsieur Nejib Driss, ma...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 20·fr
    ...ptée pour la période excédant 12 ans dans l'ancien grade -L'ancien...
  • Journal Officiel·1999 / N°099·page 3·fr
    ...e, Vu le décret n° 79-735 du 22 août 1979, portant organisation d...
  • Annonces Légales·2022 / N°098·page 3·fr
    ...73 délivrée à Tunis le 5/10/2002 a vendu le fonds de commerce dest...
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 44·fr
    ...à Tunis du 12 août 1977, enregistré à Tunis AC le 22 août 1977, vo...
  • Journal Officiel·1977 / N°050·page 26·fr
    ...est prévu, dont l'ouverture des plis aura lieu à Tunis, le 2 août ...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 16·fr
    ...e sous seing privé en date du 22 avril 2011 enregistré à la recett...
  • Annonces Légales·2016 / N°109·page 55·fr
    ...000110FPM000, ayant son siège au 70-72 avenue Habib Bourguiba Tuni...
  • Annonces Légales·2021 / N°113·page 15·fr
    ... à la Rue d'Iraq n°06 Tunis 1002 Avocat poursuivant. 2- Débiteur ...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 2·fr
    ...Vu le décret du 12 avril 1951 (6 redjeb 1370), instituant un régim...