Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 25·fr
    ...798, série bis, case 192, dont deux exemplaires ont été déposés au...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 19·fr
    ...8 série 5 case 5 Monsieur Othman Ben Amor a cédé à Messieurs Taïeb...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 64·fr
    ...A la diligence de Maître Yahia Chaker avocat à la cour de cassatio...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 42·fr
    ...B.- Caroubes concassés, en grumeaux ou en farine. C.- Noyaux de fr...
  • Annonces Légales·2009 / N°126·page 25·fr
    ...Maître Boughazli Mustapha Avocat à la cour de Cassation, sis à Tun...
  • Journal Officiel·1982 / N°035·page 24·fr
    ...854 case 588 et déposé au greffe du tribunal de 1ère instance de T...
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 23·fr
    ...février 1983 vol 868 série ter case 631, il a été constitué une So...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 4·fr
    ...2) En cas de décision par défaut, le défendeur doit avoir été régu...
  • Journal Officiel·1983 / N°011·page 58·fr
    ...870 série I case 821, dont 2 copies ont été déposées au greffe du ...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 18·fr
    ...– Dans le cas où le point d'entrée ne dispose pas des équipements ...
  • Annonces Légales·2005 / N°108·page 10·fr
    ...ctobre 2002, Vol B10, folio 6, case 32, les associés ont décidé d'...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 67·fr
    ...le même jour case 149, folio 34, il a été constitué une société an...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 47·fr
    ...t 1976, volume 816, série ter, case 58, dont deux exemplaires ont ...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 57·fr
    ...Les cas de blessures engendrant une détérioration des capacités te...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 27·fr
    ...17 Série 5 Case 221 et dont deux copies ont été déposées au Greffe...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 53·fr
    ...ON ADMINISTRATIVE # SICAD | Case réservée au Bureau Central des...
  • Annonces Légales·2005 / N°084·page 15·fr
    ...il 2005, volume A18, folio 55, case 316, Mr Ahmed Raouine est nomm...
  • Annonces Légales·2008 / N°084·page 24·fr
    ...Maître Boughazli Mustapha, avocat à la cour de cassation sis à Tun...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 60·fr
    ...840, case 496 et dont deux exemplaires ont été déposés au greffe d...
  • Journal Officiel·1982 / N°001·page 46·fr
    ...le 26 décembre 1981 vol 805 série IV case 436 dont deux exemplaire...