Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°055·page 21·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2014 / N°058·page 55·fr
    ...si que les 141/10000ème parts indivises lui revenant dans le titre...
  • Annonces Légales·2016 / N°109·page 53·fr
    ...2016R03624VEPA1 ## Vente aux enchères publiques des parts indivis...
  • Annonces Légales·2021 / N°019·page 21·fr
    ...les parts indivises appartenant au débiteur saisie Adel Gharbi le ...
  • Journal Officiel·2025 / N°052·page 24·fr
    ...| 1 ha 97 a 30 ca | les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 34·fr
    ...mmeuble | Superficie ou Parts Indivisys expropriées | Noms des Pro...
  • Annonces Légales·2026 / N°061·page 27·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et consolidés au titre d...
  • Journal Officiel·1979 / N°024·page 8·fr
    ...a par moitié entre eux dans l'indivision Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2019 / N°079·page 24·fr
    ...La totalité de 358,96 / 1365794 parts indivises de l'immeuble obje...
  • Annonces Légales·2018 / N°140·page 52·fr
    ... Lecture des états financiers individuels relatifs à l'exercice 20...
  • Annonces Légales·2004 / N°104·page 23·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le président du ...
  • Annonces Légales·2021 / N°038·page 23·fr
    ...Examen et approbation des états financiers individuels relatifs à ...
  • Annonces Légales·2026 / N°015·page 8·fr
    ...Les parts indivises du débiteur saisi Zoghbi Allala évalués à 3285...
  • Journal Officiel·2015 / N°036·page 4·fr
    ... qui concerne les terrains en indivision. En outre, la commission...
  • Journal Officiel·2020 / N°045·page 4·fr
    ...16 - Le candidat peut présenter sa candidature à titre individuel ...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 40·fr
    ...izerte | 31a 50ca | Les parts Indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2018 / N°071·page 59·fr
    ...Les parts indivises soient 618/9110 dans l'immeuble dénommé «NAJLA...
  • Annonces Légales·2018 / N°133·page 49·fr
    ...Examen et approbation des états financiers individuels relatifs à ...
  • Annonces Légales·2023 / N°132·page 24·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés de l'ex...
  • Annonces Légales·2015 / N°018·page 52·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés au titr...