22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2024 / N°055·page 21·fr...relatifs aux états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
- Annonces Légales·2014 / N°058·page 55·fr...si que les 141/10000ème parts indivises lui revenant dans le titre...
- Annonces Légales·2016 / N°109·page 53·fr...2016R03624VEPA1 ## Vente aux enchères publiques des parts indivis...
- Annonces Légales·2021 / N°019·page 21·fr...les parts indivises appartenant au débiteur saisie Adel Gharbi le ...
- Journal Officiel·2025 / N°052·page 24·fr...| 1 ha 97 a 30 ca | les parts indivises des propriétaires mentionn...
- Journal Officiel·2000 / N°053·page 34·fr...mmeuble | Superficie ou Parts Indivisys expropriées | Noms des Pro...
- Annonces Légales·2026 / N°061·page 27·fr...ptes sur les états financiers individuels et consolidés au titre d...
- Journal Officiel·1979 / N°024·page 8·fr...a par moitié entre eux dans l'indivision Qu'elle n'est grevée d'a...
- Annonces Légales·2019 / N°079·page 24·fr...La totalité de 358,96 / 1365794 parts indivises de l'immeuble obje...
- Annonces Légales·2018 / N°140·page 52·fr... Lecture des états financiers individuels relatifs à l'exercice 20...
- Annonces Légales·2004 / N°104·page 23·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le président du ...
- Annonces Légales·2021 / N°038·page 23·fr...Examen et approbation des états financiers individuels relatifs à ...
- Annonces Légales·2026 / N°015·page 8·fr...Les parts indivises du débiteur saisi Zoghbi Allala évalués à 3285...
- Journal Officiel·2015 / N°036·page 4·fr... qui concerne les terrains en indivision. En outre, la commission...
- Journal Officiel·2020 / N°045·page 4·fr...16 - Le candidat peut présenter sa candidature à titre individuel ...
- Journal Officiel·2019 / N°047·page 40·fr...izerte | 31a 50ca | Les parts Indivises des propriétaires mentionn...
- Annonces Légales·2018 / N°071·page 59·fr...Les parts indivises soient 618/9110 dans l'immeuble dénommé «NAJLA...
- Annonces Légales·2018 / N°133·page 49·fr...Examen et approbation des états financiers individuels relatifs à ...
- Annonces Légales·2023 / N°132·page 24·fr...Approbation des états financiers individuels et consolidés de l'ex...
- Annonces Légales·2015 / N°018·page 52·fr...Approbation des états financiers individuels et consolidés au titr...