...- Hatem Hfaiédh, juge chargé de la fonction de substitut du procur...

...4 - Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères...

...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois (3) a...

...Les organismes visés aux paragraphes 4 et 5 du présent article ne ...

# Ministère du Plan et des Finances ## CONCOURS Arrêté du Minist...

...— Liste civile du Président de la République | + 10.000 | | Articl...

...- La durée du présent permis de recherche est fixée à trois années...

...- Le conseil de discipline prévu à l'article 9 du présent décret c...

Considérant qu'il ressort de l'article 9 du projet soumis qu'il op...

...| N/O | Noms des Propriétaires ou présumés tels | N° du titre fon...

...# Définition du premier projet promu par les nouveaux promoteurs ...

...| 380 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n° 32318...

... peut produire et utiliser l’eau provenant des ressources hydrauli...

...— La souscription doit intervenir au plus tard le 31 décembre 1982...

...## TABLEAU PARCELLAIRE Rectificatif du décret n° 86-1019 du 12 oc...

... du Peuple Nomination de directeurs généraux 844 Décision du pré...

...| 433 conforme à la parcelle A du plan T P D n°91300 (objet de la ...

...Elle est payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire au...

...à la connaissance du public que le projet du plan d'aménagement de...

...Elle sera payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire a...