Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Annonces Légales·2016 / N°009·page 60·fr
    ...usvisée et ce conformément aux plans annexés à la demande susvisée...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 2·fr
    ...472 ## AVIS ET COMMUNICATIONS ### SECRETARIAT D'ETAT A L'INTERIE...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 42·fr
    ...Il s'agit de 213 parts indivises de 68341 parts dans l'immeuble ob...
  • Journal Officiel·2013 / N°007·page 34·fr
    ...4 - Le concours susvisé est supervisé par un jury dont la composit...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 19·fr
    ...- Le périmètre public irrigué susvisé est classé dans les zones d'...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 28·fr
    ...2009X00436DIVD2 # Avis Mr. Mongi Ben Kalifa Jarraya avise être p...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 7·fr
    ...— Les dispositions de l'article 2 du décret sus-visé n° 78-924 du ...
  • Journal Officiel·2013 / N°079·page 30·fr
    ...5 - Le concours interne sur dossiers susvisé est supervisé par un ...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 16·fr
    ...## AVIS AU PUBLIC Le public est informé que par une pétition enre...
  • Journal Officiel·1977 / N°072·page 13·fr
    # Avis et Communications ## Ministère de l'Intérieur ### AVIS A...
  • Journal Officiel·2004 / N°065·page 17·fr
    ...**Article 2 :** Peuvent être candidats au concours susvisé, les su...
  • Journal Officiel·2007 / N°051·page 38·fr
    avis et communications BANQUE CENTRALE DE TUNISIE SITUATION GENE...
  • Journal Officiel·2014 / N°036·page 46·fr
    avis et communications BANQUE CENTRALE DE TUNISIE SITUATION GENE...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 34·fr
    ...## AVIS (Application des dispositions de l'article 14 du décret d...
  • Journal Officiel·2022 / N°058·page 97·fr
    ...Dotations aux provisions pour risques et charges Eu égard à son e...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 7·fr
    ... l'indemnité complémentaire provisoire instituée par le décret n° ...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 33·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Sina située à Kélibia...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 22·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·2014 / N°050·page 25·fr
    avis et communications BANQUE CENTRALE DE TUNISIE SITUATION GENE...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 5·fr
    ...--- ## AVIS (Application des dispositions de l'article 15 du déc...