Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 25·fr
    ...## UNION LOCALE DES COOPERATIVES DE MENZEL TEMIME Suite aux décis...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 7·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir,...
  • Journal Officiel·1978 / N°037·page 36·fr
    ...ieur Abdelhamid Ben Ali; en précisant que l'immeuble en question e...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 55·fr
    ... commerce, qu'en vertu d'une décision de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 42·fr
    ...A Béjacua Par décision collective en date du 27 août 1979, enregi...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 40·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury les candidats ne pouvant avoir à...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 54·fr
    ...Suivant la décision du tribunal de 1ère instance de Gafsa à l'audi...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 16·fr
    ...statuts de la société et les décisions du conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 7·fr
    ...i n'auront pas été rayés par décision de la commission ou du tribu...
  • Journal Officiel·2000 / N°029·page 4·fr
    ...Le directeur général est habilité à prendre toutes les décisions r...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 10·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Annonces Légales·2021 / N°111·page 12·fr
    ...hres gouvernorat de Sfax et Précisément à la zone industrielle d'a...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 17·fr
    ...828554 E/A/M/000 Par décision de l'assemblée générale tenue le 27...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 3·fr
    ...issance et à l'exécution des décisions judiciaires. 2°) La Conven...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 29·fr
    ...ENTATION DE CAPITAL Suivant décisions collectives des associés en...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 23·fr
    ...## 3.1 DECISIONS A L'ORIGINE DE L'EMPRUNT OBLIGATAIRE : L'Assembl...
  • Journal Officiel·1997 / N°100·page 28·fr
    ...étrangers, d'une copie de la décision d'équivalence, pour le cand...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 54·fr
    ...2007X00217VEPA2 Avis de distribution Par décision du juge commis...
  • Annonces Légales·2025 / N°089·page 9·fr
    ...Ben Yizaa, conformément à la décision de prescription n°262 du 18/...
  • Journal Officiel·1964 / N°045·page 12·fr
    ...eul gérant de la société par décision collective enregistrée le mê...