Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1996 / N°104·page 8·fr
    ...s, Vu le décret n° 95-902 du 15 mai 1995, portant majoration des ...
  • Annonces Légales·2024 / N°095·page 12·fr
    ...aires sise à la route El Ain km5 Markaz ben Ameur Sfax, inscrit au...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 7·fr
    ...Première Instance de Tunis le 15 mai 1964, le siège social de ladi...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 44·fr
    ...L'ensemble de l'immeuble qui couvre une superficie de 615 mètres c...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 34·fr
    ...1969, enregistré dite ville le 5 mars 1969 A.C. 1er bureau vol. 76...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 56·fr
    ...ée générale extraordinaire du 25 mars 1977, enregistré à Tunis, A....
  • Annonces Légales·2011 / N°081·page 39·fr
    ... d'une superficie couverte de 75 m² et le reste non bâti est d'une...
  • Journal Officiel·1993 / N°034·page 4·fr
    ...tratif; Vu la loi n° 85-12 du 5 mars 1985, portant régime des pen...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 8·fr
    ...90 et le décret n° 92-1014 du 25 mai 1992 et notamment son article...
  • Annonces Légales·2020 / N°025·page 5·fr
    ...Echorouk» et «Le quotidien» le 5 mars 2020. 2020X00505FCCC2 # Ve...
  • Journal Officiel·1971 / N°033·page 6·fr
    ...e diamètre de l'étoile est de 35 millimètres. Art. 10. — La décor...
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 33·fr
    ...entrepôt d'une surface de 198,65 m², une loge gardien d'une surfac...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 45·fr
    superficie de 846 m² et une construction de 24,05 m² et un garage ...
  • Annonces Légales·2011 / N°061·page 44·fr
    ...Toute la superficie bâtie est de 205 m². - La mise à prix : La mi...
  • Annonces Légales·2011 / N°091·page 35·fr
    ...s du structure des murs dont 105 m² comme superficie globale inter...
  • Annonces Légales·2011 / N°098·page 9·fr
    ...05584K/A/M 000 Suivant Procès Verbal de l'AGE du 15 Mars 2010 enr...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 37·fr
    ...ée générale extraordinaire du 15 mai 1978 et du conseil d'administ...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 44·fr
    ... 34,50 m, puis vers le sud 26,25 m, puis vers l'ouest 34,50 m, sur...
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 5·fr
    ...— Il est ouvert au Ministère de l'Education Nationale le 15 mars 1...
  • Annonces Légales·2015 / N°090·page 31·fr
    ...ulbaba Mrabet Gabès le 27/5/2015 M027669 n° 15203309, Ali Ben Moha...