Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 50·fr
    ...exécution du jugement rendu le 5 Mars 1996 par la chambre d'immatr...
  • Annonces Légales·2021 / N°072·page 12·fr
    ...chambre d'une superficie de 19.5 m² avec un petit espace commun av...
  • Annonces Légales·2025 / N°023·page 7·fr
    ...nce numéro M011798 le 14/02/2025 Monsieur Almoez HASNI, son numéro...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 37·fr
    ...d niveau d'une superficie de 235 m² comporte un salon salle à mang...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 36·fr
    ...T.Mhiri Nabeul le 20/10/2010 sous le n° 10204455 Mr. Faouzi Ben Sa...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 14·fr
    ...— L'arrêté sus-visé du 25 mars 1963, est abrogé en ce qui concerne...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 15·fr
    ...n ne doit pas être inférieur à 5 milles roubles. — Les opérations...
  • Journal Officiel·1981 / N°016·page 15·fr
    ...nis reçu n° 292-19 en date du 15 mars 1981 Il appert qu'une S.A.R...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 38·fr
    ... et Chokri El Ghoul le 19/8/2015 Mr Jaafar Meliane a donné à ses f...
  • Annonces Légales·2017 / N°063·page 36·fr
    ...023447 enregistrement n°17201135 Madame Najet Bensalhin épouse Moh...
  • Annonces Légales·2018 / N°035·page 48·fr
    ...I, dont la superficie est de 245 m², sise à l'avenue Ali Belhaouen...
  • Journal Officiel·2000 / N°046·page 13·fr
    ...ficie couverte ne dépasse pas 75 m², - autofinancement minimum du ...
  • Annonces Légales·2020 / N°065·page 10·fr
    ...ttance n°M048689 sous n°20201635 M. Kmais Ben Mohamed Ben Ahmed Re...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 17·fr
    ...vec une surface couverte de 1315 m². 2ème partie d'une superficie...
  • Annonces Légales·2004 / N°119·page 22·fr
    ...rgie sous le n° 164 en date de 5 mai 2003 en vue de la régularisat...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 34·fr
    ...onale E 1578 du 17 novembre 1975 Monsieur Salvatore Oguliaro demeu...
  • Annonces Légales·2011 / N°046·page 44·fr
    ... superficie couverte est de 82.5 m² sans compter la véranda. L'im...
  • Annonces Légales·2012 / N°058·page 33·fr
    ...ne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 15 mai 2012
  • Annonces Légales·2013 / N°055·page 55·fr
    ...Suivant l'expert désigné dans l'affaire 6335 Mr Ridha, Mbazaia en ...
  • Annonces Légales·2015 / N°076·page 17·fr
    ... des finances de Médenine le 15 mai 2015 sous le n°15701856 Quitt...