Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 950 résultats pour ""ITES""
  • Journal Officiel·1980 / N°043·page 17·fr
    ...es de 10 dinars chacune, souscrites et libérées par les associés c...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 36·fr
    ...d Toutes oppositions seront faites Maître Marzougi Mohamed Avocat...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 42·fr
    ...Toutes les oppositions doivent être faites entre les mains et au d...
  • Annonces Légales·2013 / N°018·page 42·fr
    ...uiba Megrine et ce dans les limites du local A sis au rez-de-chaus...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 18·fr
    ...Les actions nouvelles souscrites seront prises en charge par la ST...
  • Annonces Légales·2013 / N°128·page 35·fr
    ...Les oppositions doivent être faites entre les mains de l'acquéreur...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 42·fr
    ...Est fixé 162.578,950 dinars outre les dépenses de poursuites qui s...
  • Journal Officiel·1991 / N°076·page 11·fr
    ...es effectuées conformément auxdites méthodes. Art. 3. — Les norme...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 13·fr
    ...- Nonobstant les poursuites pénales de droit commun toute fraude o...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 4·fr
    ...Le fonds de commerce objet de poursuites : Consiste en un local (u...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 14·fr
    ...Les souscriptions seront faites dans un délai ne dépassant pas 15 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 43·fr
    ...u Shrahil ouest, toutes ses limites sont bien déterminées contenan...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 7·fr
    ...— Le concours comporte des épreuves écrites pour l'admissibilité e...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 35·fr
    ...Les oppositions éventuelles, doivent être faites entre les mains d...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 40·fr
    ...us peine de forclusion, être faites dans les quinze jours qui suiv...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 44·fr
    ...Cinq Mille Dinars (5.000,000D) outre les frais de poursuites et le...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 71·fr
    ...aux comptes qui a accepté les dites fonctions. Pour le Président ...
  • Journal Officiel·1984 / N°015·page 35·fr
    ...faites aux suivants, en vertu d'un acte en date du 21 septembre 19...
  • Journal Officiel·1988 / N°013·page 9·fr
    ...est soumis aux modalités prescrites pour l'octroi du congé initial...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 19·fr
    ...- l'inspection continue des monuments et sites et des collections ...