Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2008 / N°102·page 12·fr
    ...eptembre 2008, sous le n° D1421196. 2008T05637SANB2 Société CLUB...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 5·fr
    ...2009S00196SRLB1 --- Constitution d'une S.A.R.L Aux termes d'un ...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 16·fr
    ...0047196 G/A/M/000 Suivant PV de l'assemblée générale extraordinai...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 12·fr
    ... Vu la loi n° 66-13 du 3 juin 1966, portant statut général des pe...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 3·fr
    ...Vu la loi N° 63-54 du 30 décembre 1969, relative aux conseils du G...
  • Annonces Légales·2014 / N°103·page 20·fr
    ...1196609T/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 3·fr
    ...méro 17500883, quittance n°M025196, dont deux copies ont été dépos...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 32·fr
    ... la loi n° 67-53 du 8 décembre 1967, portant loi organique du budg...
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 5·fr
    ...- loi n° 66-27 du 30 avril 1966, portant promulgation du code du t...
  • Annonces Légales·2018 / N°137·page 36·fr
    ...2018M01031SRUB2 Page 7196 Journal Officiel de la République Tunis...
  • Annonces Légales·2023 / N°146·page 13·fr
    ...de 444 mètres carrés, parcelle 196; Il se compose d'un dépôt d'une...
  • Journal Officiel·2009 / N°031·page 3·fr
    ...décret n° 69-400 du 7 novembre 1969, relatif à la création d'un Pr...
  • Annonces Légales·2024 / N°098·page 13·fr
    ...enne n°24 type rural programme 1969. L'immeuble sis à la rue 5 Ao...
  • Annonces Légales·2004 / N°157·page 16·fr
    ...août 2004, n° de quittance M039196, n° d'enregistrement 04502523, ...
  • Annonces Légales·2005 / N°065·page 21·fr
    ...937 et n° d'enregistrement 04501961, dont deux exemplaires ont été...
  • Annonces Légales·2006 / N°097·page 13·fr
    ...nce de Tunis, sous le n° D24231196, du 15 novembre 2006, il a été ...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 5·fr
    ...s le 27/02/2009, sous le n° 9501963 Quittance n° 2482. Dont deux e...
  • Annonces Légales·2010 / N°103·page 46·fr
    ...e instance de Sfax sous le n° A196691999, son domicile avenue 7 No...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 31·fr
    ...## AVIS N° 14196 Suivant procès-verbal dressé le 18 juillet 1979,...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 6·fr
    ...2014G00196SRLB1 Constitution d'une S.A.R.L M.F : 1330605/T Suiv...