Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2024 / N°150·page 5·fr
    ...Il est précisé que ce délai de 15 jours pourra être clôturé par an...
  • Annonces Légales·2013 / N°126·page 43·fr
    ...Maître Mourad Karkni et, par décision du juge commissaire du tribu...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 21·fr
    ...Il est à préciser qu'aucune séance de régularisation ne sera organ...
  • Journal Officiel·2006 / N°027·page 13·fr
    ...ivre la mise en œuvre de ses décisions. La direction du suivi des...
  • Annonces Légales·2004 / N°041·page 4·fr
    ...425 à 6 et de la décision du tribunal. Pour plus amples renseigne...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 8·fr
    ...re de 19.800D,750 suivant la décision rendue par la chambre des ve...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 3·fr
    ...ement peut être ordonnée par décision motivée du Ministre des Affa...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 21·fr
    ...onnellement responsables des décisions prises à l'encontre de la d...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 21·fr
    ... complète le cas échéant le durcissement. Le présent avis fera co...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 33·fr
    ...tions et pour avoir plus de précisions veuillez consulter le cahie...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 14·fr
    ...demi de Sfax à gauche, plus précisément à l'angle de la rue Al kaw...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 11·fr
    ...A défaut de décision à l'expiration de ce délai, le litige est por...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 16·fr
    ...x Intermédiaires en Bourse, précisant obligatoirement, outre la qu...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 18·fr
    ...En conséquence de la décision de l'augmentation du capital social ...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 46·fr
    ...troductif de 40 % suivant la décision du tribunal à l'audience du ...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 40·fr
    ...ne omises en exécution de la décision de la dite assemblée ont été...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 25·fr
    ...N° B-1596 --- ### DECISION COLLECTIVE Il résulte d'un acte sous...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 26·fr
    ...et les pouvoirs spécifiques précisés dans le procès verbal sus-vis...
  • Journal Officiel·2005 / N°104·page 12·fr
    ...ivités locales, qui prend la décision adéquate et répond le pétiti...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 14·fr
    ...Rue Ibn Khaldoun 4018 Sousse Conformément à la décision rendue pa...