Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2005 / N°055·page 2·fr
    ...Décision instantané rendue par le tribunal de 1ère instance de Tun...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 28·fr
    ...T Cie Cession de parts Par décision extraordinaire de la collect...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 4·fr
    ...Il pourra être transféré en tout autre lieu par décision du Consei...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 32·fr
    ...— Nabeul En exécution de la décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 30·fr
    ...» Suivant décision collective des associés datée du 18 mars 1981,...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 9·fr
    ...Ces mutations sont prononcées par décision conjointe des chefs des...
  • Journal Officiel·1992 / N°038·page 5·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Annonces Légales·2025 / N°017·page 11·fr
    ...bre 1999 et complété par une décision de réforme rendue par le mêm...
  • Annonces Légales·2010 / N°017·page 19·fr
    ...unis (UPAT) SA approuvent la décision de procéder à une augmentati...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 49·fr
    ...E CAPITAL SOCIAL Suivant la décision de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 38·fr
    ...AR » Du procès verbal de la décision collective de la SOGEBACAR e...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 48·fr
    ...N° B-765 --- ## CHANGEMENT DU NOM ET PRECISION DE L'OBJET D'UNE ...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 32·fr
    ...mmerce exploité au n°17 rue Narcisse, La Marsa, Tunis, à Mr Zied B...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 18·fr
    ..., le cas échéant, contre les décisions de la Commission de Révisio...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 21·fr
    ...ssure la notification de ses décisions, conserve ses archives et s...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 14·fr
    ...- Le solde sera effectué par décision de l'assemblée générale ordi...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 8·fr
    ...assation concernée, soit sur décision motivée prise par le premier...
  • Annonces Légales·2011 / N°031·page 44·fr
    ...e Dinars (392.340,000) Après décision de la chambre de vente aux e...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 19·fr
    ...r le cas échéant, contre les décisions de la commission de révisio...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 5·fr
    ...es membres sont désignés par décision du directeur général de l'éc...