Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1996 / N°079·page 6·fr
    ...Toutefois, il peut par décision du conseil d'administration être t...
  • Journal Officiel·2004 / N°082·page 10·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 50·fr
    ...'adjudication lors de leurs précision d'une façon définitive. Not...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 27·fr
    ...## Troisième résolution L'Assemblée Générale ratifie la décision ...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 19·fr
    ...ur, l'article 34 relatif aux décisions extraordinaires, l'article ...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 11·fr
    ...4) Une déclaration sur l'honneur précisant que l'intéressé ne fait...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 11·fr
    ...la justice exécutoire, et la décision ne peut être prise que par c...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 35·fr
    ...MOBILIERES (S.A.R.L.) D'une décision collective des associés en d...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 11·fr
    ...Les représentants de chaque département sont désignés par décision...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 45·fr
    ...73, prise en application des décisions de l'Assemblée Générale Ext...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 117·fr
    ...- D'une décision de l'assemblée générale extraordinaire en date à ...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 26·fr
    ...a société Metalart et sur la décision d'investissement des AMS rel...
  • Journal Officiel·1999 / N°041·page 6·fr
    ...angues vivantes, telles que précisées par l'arrêté prévu par l'art...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 5·fr
    ...e au moyen d'une copie de la décision d'équivalence. Art. 9. - Au...
  • Journal Officiel·1962 / N°049·page 4·fr
    ...962-1963, sans concours, par décision du Secrétaire d'Etat à la Pr...
  • Annonces Légales·2005 / N°138·page 4·fr
    ... à Sfax au niveau du km 3,5 précisément impasse Hachicha à 300 m, ...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 33·fr
    ...x Intermédiaires en Bourse, précisant obligatoirement, outre la qu...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 46·fr
    ...T DE DENOMINATION** Suivant décision collective en date du 15 déc...
  • Journal Officiel·1974 / N°010·page 21·fr
    ...s le N° 158, ont procédé à la scission de cette Société au profit ...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 7·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la commission de révision...