Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 36·fr
    ...Le Comptoir Keffois Suivant décisions des deux assemblées général...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 50·fr
    ...0433488V/AM/000 En vertu de la décision du tribunal de première i...
  • Journal Officiel·1984 / N°015·page 5·fr
    ...Ce classement est rendu par décision de l'autorité habilitée à sig...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 54·fr
    ...bn Zaydoun Médenine Sud, et précisément au sud du stade municipal ...
  • Annonces Légales·2021 / N°126·page 10·fr
    ...Se situe à El Mnihla précisément cité Intilaka gouvernorat de l'Ar...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 13·fr
    ...La date d'émission sera fixée par décision du Secrétaire d'Etat au...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 30·fr
    ...Il est précisé que le fonds présentement vendu et appartenant au v...
  • Journal Officiel·1980 / N°037·page 22·fr
    ...Il appert que les décisions suivantes ont été adoptées à l'unanimi...
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 25·fr
    ...— Il possède les pouvoirs de décision dans toutes matières qui ne ...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 6·fr
    ...s du Conseil de l'Ordre, par décision du Ministre du Plan et des F...
  • Journal Officiel·1992 / N°058·page 9·fr
    ...présente convention; c) Des décisions prises par elles pour limit...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 4·fr
    ...effectuée soit en vertu d'un décision de justice ayant acquis forc...
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 8·fr
    ...étendus pour l'exécution des décisions prises ci-dessus et pour fa...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 14·fr
    ...le peuvent être modifiés par décision du Secrétariat d'État à la J...
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 25·fr
    ...s présents renouvelables par décision collective prise à la majori...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 39·fr
    ...ssociés ou non, désignés par décision collective extraordinaire. (...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 48·fr
    ...Sont nommés avec les pouvoirs précisés dans l'acte de la société, ...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 70·fr
    ...aire des associés a pris les décisions suivantes : 1°) — l'augmen...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 16·fr
    ...- Les décisions présentées dans l'ordre du jour de l'assemblée gén...
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 4·fr
    ...e violence, de fanatisme, de racisme et toute forme de discriminat...