50 504 résultats pour ""CIS""
- Journal Officiel·1980 / N°009·page 36·fr...Le Comptoir Keffois Suivant décisions des deux assemblées général...
- Annonces Légales·2012 / N°063·page 50·fr...0433488V/AM/000 En vertu de la décision du tribunal de première i...
- Journal Officiel·1984 / N°015·page 5·fr...Ce classement est rendu par décision de l'autorité habilitée à sig...
- Annonces Légales·2018 / N°078·page 54·fr...bn Zaydoun Médenine Sud, et précisément au sud du stade municipal ...
- Annonces Légales·2021 / N°126·page 10·fr...Se situe à El Mnihla précisément cité Intilaka gouvernorat de l'Ar...
- Journal Officiel·1971 / N°040·page 13·fr...La date d'émission sera fixée par décision du Secrétaire d'Etat au...
- Journal Officiel·1972 / N°032·page 30·fr...Il est précisé que le fonds présentement vendu et appartenant au v...
- Journal Officiel·1980 / N°037·page 22·fr...Il appert que les décisions suivantes ont été adoptées à l'unanimi...
- Journal Officiel·1981 / N°083·page 25·fr...— Il possède les pouvoirs de décision dans toutes matières qui ne ...
- Journal Officiel·1982 / N°048·page 6·fr...s du Conseil de l'Ordre, par décision du Ministre du Plan et des F...
- Journal Officiel·1992 / N°058·page 9·fr...présente convention; c) Des décisions prises par elles pour limit...
- Journal Officiel·1972 / N°007·page 4·fr...effectuée soit en vertu d'un décision de justice ayant acquis forc...
- Annonces Légales·2004 / N°007·page 8·fr...étendus pour l'exécution des décisions prises ci-dessus et pour fa...
- Journal Officiel·1969 / N°021·page 14·fr...le peuvent être modifiés par décision du Secrétariat d'État à la J...
- Journal Officiel·1972 / N°012·page 25·fr...s présents renouvelables par décision collective prise à la majori...
- Journal Officiel·1972 / N°048·page 39·fr...ssociés ou non, désignés par décision collective extraordinaire. (...
- Journal Officiel·1973 / N°012·page 48·fr...Sont nommés avec les pouvoirs précisés dans l'acte de la société, ...
- Journal Officiel·1979 / N°042·page 70·fr...aire des associés a pris les décisions suivantes : 1°) — l'augmen...
- Annonces Légales·2015 / N°073·page 16·fr...- Les décisions présentées dans l'ordre du jour de l'assemblée gén...
- Journal Officiel·1997 / N°087·page 4·fr...e violence, de fanatisme, de racisme et toute forme de discriminat...