Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2020 / N°069·page 7·fr
    ... de vingt jours à la date de l'apparition du présent acte au J.O.R...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 21·fr
    ...e première instance de Tunis), appartient au groupe de sociétés de...
  • Annonces Légales·2008 / N°031·page 22·fr
    ...istre de commerce n° A1212002, appartenant à Mr Riadh Charfeddine,...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 23·fr
    ...istribution des parts sociales appartenant au feu Raouf Hamrouni c...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 42·fr
    ...a totalité des 1.250 parts lui appartenant dans la Société Tunisie...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 55·fr
    ...- Le 1er étage consiste en un appartement contenant un couloir, un...
  • Annonces Légales·2011 / N°150·page 53·fr
    ...é en sud par un espace ouvert: appartenant à l'immeuble sus-visé e...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 44·fr
    ...t par un logement traditionnel appartenant à la partie saisie puis...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 40·fr
    ...ure de distribution des biens, appartenant à Société Thaimi - Tex ...
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 43·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au journal officiel de l...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 8·fr
    ... temporaires de la catégorie C appartenant au ministère de la just...
  • Annonces Légales·2019 / N°002·page 56·fr
    ...a soukra Ariana sagissant d'un Appart d'une superficie de 169 m² -...
  • Journal Officiel·2008 / N°044·page 6·fr
    ...t, par là même, de minimiser l'apparition de restes explosifs de g...
  • Annonces Légales·2025 / N°136·page 6·fr
    ...Résidence Chérifa, Bâtiment A, Appartement 16, Deuxième étage, Qua...
  • Journal Officiel·1957 / N°042·page 10·fr
    ...ns suivantes, tracées de façon apparente sur les colis et à l'exté...
  • Annonces Légales·2004 / N°126·page 2·fr
    ...u Sud-Ouest par deux immeubles appartenant à autrui. La totalité ...
  • Annonces Légales·2005 / N°018·page 9·fr
    ...ine de fabrication des jouets, appartenant à Ameur Grati sise à la...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 14·fr
    ...une terre immatriculée appartenant à El Adel ben Gouider et son ép...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 14·fr
    ... huilerie, trois magasins deux appartements et une écurie d'une co...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 40·fr
    ...erie, blanc de trousseaux, lui appartenant, connu sous le nom de «...