Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·2007 / N°103·page 50·fr
    ...**Article 6** : Le Ministère chargé de la Formation Professionnell...
  • Journal Officiel·1996 / N°008·page 12·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1989 / N°071·page 16·fr
    ...— Conformément au paragraphe 2 de l'article premier du décret sus-...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 23·fr
    ...## Article 4 Aux fins de l'application du principe énoncé à l'art...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 7·fr
    ...- Les agents visés à l'article 28 de la présente loi sont habilité...
  • Journal Officiel·1991 / N°011·page 31·fr
    ...| | 845 | 45466 Sousse (partie) | « | « | 3a 00ca | 1) Ahmed Ben ...
  • Journal Officiel·2009 / N°050·page 26·fr
    ...Article premier - La valeur de la caution bancaire prévue à l'arti...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 36·fr
    ...Ces parts sociales leur appartiennent dans la S.A.R.L. dénommée So...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 48·fr
    ...350 parts de 10 dinars. Les articles 6 et 7 des statuts ont été m...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 3·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Les deux Parties Contractantes s'engagent à...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 14·fr
    ...— Les mesures prises aux termes de l'article 3 ci-dessus doivent, ...
  • Journal Officiel·2003 / N°013·page 15·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2003 / N°013·page 16·fr
    ...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 53·fr
    ...Les parts indivis soient 3981, 12/405649 parts revenant à la parti...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 4·fr
    ...Fait au palais de Carthage, le 2 juillet 1977 Le Président de la ...
  • Journal Officiel·1978 / N°031·page 8·fr
    ...— Conformément à l'article 2 du décret sus-visé n° 75-384 du 17 ju...
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 16·fr
    ...— ARTISANAT ARTISTIQUE : Il s'agit des activités concourant à la ...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 12·fr
    ...— Est réparti comme suit, dans la limite de 1.070.000 dinars le cr...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 14·fr
    ...Cartographie : - Définition de la cartographie. - Histoire de la c...
  • Journal Officiel·1980 / N°030·page 17·fr
    ...Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septe...