Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·2019 / N°104·page 98·fr
    ...b, avocat général à la cour de cassation, procureur général près l...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 54·fr
    ...ON ADMINISTRATIVE # SICAD | Case réservée au Bureau Central des...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 16·fr
    ...Dans tous les cas où la responsabilité du salarié est prouvée, l'e...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 42·fr
    ...846, série Ter, case 34. N° B-780/1 ## CONSTITUTION D'UNE SOCIET...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 46·fr
    ...879, série 1, case 641, la Société Somodel dont le siège social es...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 62·fr
    ...En cas de réduction de la visibilité à cause de pluie, de brouilla...
  • Journal Officiel·1999 / N°037·page 4·fr
    ...- L'agrément est retiré en cas de manquement du conseiller à ses o...
  • Annonces Légales·2018 / N°038·page 40·fr
    ...Avocat auprès la cour de cassation 19 Rue de Carthage Sousse- Matr...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 18·fr
    ...698 bis, case 768, et dont deux originaux ont été déposés le 18 no...
  • Annonces Légales·2005 / N°150·page 5·fr
    ...A la diligence de Maître Yahia Chaker avocat à la cour de cassatio...
  • Annonces Légales·2005 / N°174·page 2·fr
    ...Maître Khedija El Madani, avocate près la cour de cassation, 4 rue...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 36·fr
    ... 1970 AC1, vol 774, série Ter, case 153 est déposé au Greffe du Tr...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 45·fr
    ...56, série 5, case 322, dont deux exemplaires ont été déposés au gr...
  • Journal Officiel·2012 / N°044·page 7·fr
    ...7- Hassen Ben Ahmed Ayoub né à Casablanca (Maroc) le 29-12-1966, 2...
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 14·fr
    ...795 série ter case 27, il appert que Mobil-Oil Tunisia, Inc., 66, ...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 76·fr
    ...798 série bis case 654, le capital social de la M.T.E.I. est porté...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 4·fr
    ...Dans les cas énumérés par les alinéas précédents, l'inscription su...
  • Annonces Légales·2004 / N°019·page 2·fr
    ...Maître Rabiaâ Ben Taârit avocate près la cour de cassation dont l'...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 53·fr
    ...Maître Melliti Emna, avocate à la cour de cassation, 18, rue Ressa...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 43·fr
    ...850, Série ter, Case 241, il a été déposé deux copies des Statuts ...