Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 301 résultats pour ""CES""
  • Journal Officiel·2008 / N°029·page 7·fr
    ...(Tableau modifié) | Espèces végétales | Catégories de semences |...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 16·fr
    ...5 - Les services des douanes fixent : - la forme et le contenu de...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 15·fr
    ...à encourager la réintroduction des espèces indigènes de la flore e...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 15·fr
    ...- blanche pour les semences de base - bleue pour les semences cert...
  • Journal Officiel·2009 / N°016·page 17·fr
    ...2 - Le ministre des finances et le ministre de l'industrie, de l'é...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 10·fr
    ...Révision du régime fiscal de la plus-value provenant de la cession...
  • Journal Officiel·2005 / N°086·page 7·fr
    ...Monsieur Mohamed Mezghanni, conseiller des services publics, est c...
  • Journal Officiel·2013 / N°035·page 9·fr
    ...2 - Le ministre des finances est chargé de l'exécution du présent ...
  • Journal Officiel·2025 / N°026·page 1·fr
    ...ation d'une concession d'exploitation de substances minérales du 4...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 4·fr
    ...Le ministre des finances, agissant pour le compte de l'Etat, est a...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 22·fr
    ...Avant de délivrer des licences ou autorisations d'exportation pour...
  • Journal Officiel·1989 / N°076·page 19·fr
    ...Ils doivent nécessairement spécifier sur le formulaire, prévu à l'...
  • Journal Officiel·2019 / N°028·page 17·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère des finances, le 20 juin...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 31·fr
    Arabe de Tunisie en la donnant les garanties nécessaires y compris...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 35·fr
    Proces verbal d'assemblée générale extraordinaire SOCIETE FIORE GR...
  • Annonces Légales·2010 / N°070·page 31·fr
    N° 70 Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces Léga...
  • Journal Officiel·2025 / N°130·page 9·fr
    Arrêté de la ministre des finances du 27 octobre 2025, portant ouv...
  • Journal Officiel·2012 / N°084·page 14·fr
    ...sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du...
  • Journal Officiel·2018 / N°047·page 8·fr
    ...« Et elle comprend deux (2) services : - le service des marchés, d...
  • Journal Officiel·2013 / N°041·page 4·fr
    ...Madame Ilhem Chaari, conseiller des services publics, est chargée ...