Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 50·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Rue Karoui; A l'Est : Abdelkader Dr...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 29·fr
    ...Zohra b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevé...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 80·fr
    ...| | --- | | -Le Ministère de la formation professionnelle et de l...
  • Journal Officiel·2025 / N°140·page 2·fr
    ...3219 Ministère des Affaires Culturelles Nomination d'un conservat...
  • Journal Officiel·1999 / N°046·page 21·fr
    ...- Est changée la vocation de la parcelle de terre classée dans les...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 16·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2024 / N°127·page 35·fr
    ...La ministre des affaires culturelles Amina Srarfi Vu Le Chef du G...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 14·fr
    ...N° 102.762 parcelles N° 1 et 2 | 635m2 | Arcuaria Bené Mohamed Oua...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 59·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1978 / N°001·page 26·fr
    ...- Qu'elle est sa propriété exclusive. - Qu'elle n'est grevée d'auc...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 40·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Rue. A l'Est : Lot N° 68. Au Nord ...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 13·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2025 / N°123·page 30·fr
    ...| 33 Conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n°43630 ...
  • Annonces Légales·2021 / N°109·page 12·fr
    ...ère agricole, n° de parcelle 01, parcelle n°106 contient des olivi...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 11·fr
    ...tat et des personnalités officielles Article 14 : Le conseil d'ho...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 13·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : **Première Parcelle :** Au Sud : Oued E...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 22·fr
    6000 m², faisant partie du titre foncier n° 244011, telle qu'elle ...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 137·fr
    ...| | | | 640411 0 | - Chaussures à semelles extérieures en caou...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 41·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « El Faiza »; b) Qu'elle...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 12·fr
    correspondant à la parcelle n°02 du plan de morcellement du titre ...