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- Journal Officiel·1974 / N°002·page 14·fr...N° 102.762 parcelles N° 1 et 2 | 635m2 | Arcuaria Bené Mohamed Oua...
- Journal Officiel·1979 / N°064·page 59·frQu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
- Journal Officiel·1978 / N°001·page 26·fr...- Qu'elle est sa propriété exclusive. - Qu'elle n'est grevée d'auc...
- Journal Officiel·1978 / N°055·page 40·frQu'elle est limitée : Au Sud : Rue. A l'Est : Lot N° 68. Au Nord ...
- Journal Officiel·1978 / N°073·page 13·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·2025 / N°123·page 30·fr...| 33 Conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n°43630 ...
- Annonces Légales·2021 / N°109·page 12·fr...ère agricole, n° de parcelle 01, parcelle n°106 contient des olivi...
- Journal Officiel·2006 / N°034·page 11·fr...tat et des personnalités officielles Article 14 : Le conseil d'ho...
- Journal Officiel·1964 / N°053·page 13·fr...d) Qu'elle est limitée : **Première Parcelle :** Au Sud : Oued E...
- Journal Officiel·2000 / N°009·page 22·fr6000 m², faisant partie du titre foncier n° 244011, telle qu'elle ...
- Journal Officiel·1993 / N°100·page 137·fr...| | | | 640411 0 | - Chaussures à semelles extérieures en caou...
- Journal Officiel·1976 / N°003·page 41·fr...a) Que cette propriété doit être dénommée « El Faiza »; b) Qu'elle...
- Annonces Légales·2025 / N°087·page 12·frcorrespondant à la parcelle n°02 du plan de morcellement du titre ...