Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2018 / N°085·page 51·fr
    ...Il s'agit de 985,287 parts Indivises de la totalité des parts indi...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 55·fr
    ...2- Lecture du rapport de gestion individuel et consolidé. 3- Lectu...
  • Annonces Légales·2022 / N°033·page 18·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés de l'ex...
  • Annonces Légales·2024 / N°081·page 10·fr
    ...Quatre vingt dix parts indivises d'un immeuble divisé en cent quat...
  • Annonces Légales·2026 / N°061·page 21·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels de l'exercice 2025 et ap...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 7·fr
    ... lots divis | NUMERO des lots indivis | PARTS | | --- | --- | ---...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 36·fr
    ...des équipements de protection individuelle et collective sur les l...
  • Annonces Légales·2020 / N°040·page 17·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels de l'exercice 2019. 3. ...
  • Annonces Légales·2021 / N°047·page 32·fr
    ... relatif aux états financiers individuels de l'exercice clos au 31...
  • Annonces Légales·2024 / N°038·page 17·fr
    ...es, tout actionnaire détenant individuellement au plus 0,5% du cap...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 18·fr
    ...Par moitiés entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Annonces Légales·2004 / N°120·page 16·fr
    ...Constitution d'une entreprise individuelle En date du 21 juin 200...
  • Annonces Légales·2015 / N°047·page 43·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2016 / N°073·page 46·fr
    ...Il s'agit de 266 parts indivises sur 891 parts objet du titre fonc...
  • Annonces Légales·2017 / N°067·page 42·fr
    ...3- Examen et approbation des états financiers individuels relatifs...
  • Annonces Légales·2026 / N°054·page 38·fr
    ...Approbation des états financiers individuels relatifs à l'exercice...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 48·fr
    ...mmeuble | Superficie ou Parts Indivines expropriées | Noms des Pro...
  • Annonces Légales·2022 / N°147·page 18·fr
    ...Le prix du 1/2 indivise du lot de terrain est de Cent Vingt Cinq M...
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 40·fr
    ... parts s'élevant à 4902 parts indivises lui revenant dans la propr...
  • Annonces Légales·2013 / N°117·page 32·fr
    ...le prix de moitié de l'immeuble donné en indivision mentionné et f...