...Le président de la commission peut convoquer toute personne que la...

Art 9 - Le président de la commission et les membres présents vise...

...3- Lecture des rapports du commissaire aux comptes. 4- Approbation...

...s au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à...

...3- Lecture des rapports du commissaire aux comptes. 4- Quitus aux ...

...000/M/A 565789 M Messieurs les actionnaires et le Commissaire aux...

...## ARTICLE 29 ### Attribution du conseil de discipline La commis...

...Lecture des rapports des commissaires aux comptes sur l'exercice 2...

...3- Lecture des rapports du commissaire aux comptes. 4- Approbation...

...Considérant que ce chapitre prévoit les missions réservées à la sé...

...réunion du 5 mai 1967 - 2 copies du rapport des commissaires aux a...

...La commission des thèses est présidée par le Professeur-Directeur ...

...8 août 1957, présentée à la Commission Régionale de Liquidation de...

...* Etape d'admission : L'épreuve orale : Sauf décision contraire ...

...argé de mission 2810 Nomination de membres de la commission charg...

...1°) Rapport du conseil d'administration et des commissaires aux co...

...ef, chargé des fonctions de commissaire régional au développement ...

...nanciers, est nommée chargé de mission au cabinet du ministre des ...

...- La commission permanente de coordination de la formation profess...

...- rapports du Conseil d'Administration et du Commissaire aux compt...