Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 134 résultats pour ""QUATRE M""
  • Annonces Légales·2005 / N°080·page 6·fr
    ...Le prix est fixé à cinq cents quatre mille dinars (504.000,000 D),...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 29·fr
    ...du titre foncier n° 33.811. Quatre mille dinars (4.000.000 D.) ou...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 40·fr
    ...est fixée à la somme d'un million cent quatre vingt quatre mille q...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 40·fr
    ...alité de trois cent soixante quatre mille sept cent cinquante part...
  • Annonces Légales·2009 / N°129·page 30·fr
    ...Quatre vingt quatre mille six cent dinars (84.600D.000). Date et ...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 46·fr
    ...rdonnance judiciaire (Trente quatre mille six cent trente deux din...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 32·fr
    ...tériels et moraux au prix de quatre milles cinq cent dinars (4.500...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 4·fr
    ... Bourguiba - Tunis, le jeudi quatre mars de l'an deux mille quatre...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 28·fr
    ...Vingt quatre mille trente cinq dinars (24035,000D). Date et lieu ...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 32·fr
    ...2°) La même fraction de quatre Merdjas en nature de terre nue, se ...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 29·fr
    ...q Mille Dinars 2° Immeuble : Quatre Mille Dinars 3° Immeuble : Six...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 39·fr
    ...étés est de neuf cent trente quatre mille huit cent soixante et un...
  • Annonces Légales·2012 / N°030·page 37·fr
    ...ses 84.741.000 (quatre vingt quatre mille dinars sept cent quarant...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 18·fr
    ...La présence de quatre membres est nécessaire. **ART. 5.** — La co...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 34·fr
    ...Le local saisi est fixé à trente quatre milles dinars (34.000.000D...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 43·fr
    ...La mise à prix a été fixée à cent cinquante quatre mille trois cen...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 39·fr
    ...**Mise à prix :** Vingt quatre mille Dinars outre les frais. **Ob...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 19·fr
    ...est fixée à trois cent vingt quatre milles dinars (324.000.000D) t...
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 5·fr
    ...ésente loi, dans un délai de quatre mois, au plus tard, de la clôt...
  • Annonces Légales·2022 / N°092·page 13·fr
    ... million deux cent cinquante quatre mille quatre cent vingt dinars...