Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Annonces Légales·2011 / N°035·page 29·fr
    ...E/ Aux cas où le quorum ne sera pas atteint une deuxième Assemblée...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 11·fr
    ...— L'Association d'Intérêt Collectif de Zaghouan sera administrée s...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 43·fr
    ... Nationale de Sécurité Sociale serait étudiée et réalisée directem...
  • Annonces Légales·2022 / N°062·page 25·fr
    ...sienne, et aucune objection ne sera acceptée après ladite date lim...
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 22·fr
    durant 8 heures de travail, l'équipe technique sera composée de 3 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 35·fr
    ...Le montant total des intérêts serait de 44 070 600 dinars si l'emp...
  • Journal Officiel·1982 / N°019·page 15·fr
    ...Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise. Applicati...
  • Journal Officiel·2006 / N°004·page 3·fr
    ...«الشريات الوطنية» La présente loi organique sera publiée au Journ...
  • Journal Officiel·1990 / N°063·page 5·fr
    ...Au cas où le candidat veut changer de sujet, la note qui lui sera ...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 12·fr
    ...2) Cette indemnité sera payée pour tous les jours de la période ef...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 21·fr
    ...uez en qualité de propriétaire sera effectué le 8 janvier 1976 par...
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 17·fr
    ...Au cas où le candidat veut changer de sujet, la note qui lui sera ...
  • Journal Officiel·2026 / N°078·page 45·fr
    ...xième étape, la liste susvisée sera fixée par le ministre des affa...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 4·fr
    ...Cette association sera administrativement rattachée au Groupement ...
  • Journal Officiel·1987 / N°018·page 12·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux (...
  • Journal Officiel·1987 / N°007·page 9·fr
    ...— Un programme d'aménagement sera établi dans la zone comprenant l...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 15·fr
    ...Un exemplaire de dossier dûment domicilié lui sera restitué. Pour...
  • Journal Officiel·1979 / N°011·page 20·fr
    ...lah en qualité de propriétaire sera effectué le 5 mars 1979 par Mo...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 9·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 44·fr
    ...- Le rapport des décisions proposées sera mis à la disposition des...