Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 981 résultats pour ""STIM""
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 46·fr
    ...3°) Le détail estimatif. 4°) Un récepissé du cautionnement proviso...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 42·fr
    ...Les biens matériaux et moraux sont estimés à 20 mille 700 dinars. ...
  • Annonces Légales·2025 / N°114·page 11·fr
    ...La valeur réelle de l'ensemble des biens immobiliers a été estimée...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 30·fr
    ...rdereau des prix 3) Le détail estimatif 4) Le planning de réalisat...
  • Annonces Légales·2022 / N°086·page 8·fr
    ...La mise à prix des parts indivises est estimée à cent soixante dix...
  • Annonces Légales·2024 / N°025·page 14·fr
    ...inars (417 250 000 D) selon l'estimation de l'expert Mohsen Bouzid...
  • Annonces Légales·2025 / N°149·page 9·fr
    ...S'y ajoutent les frais de la vente selon l'estimation de l'expert,...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 32·fr
    ...La valeur de la totalité de l'Immeuble saisie est estimée à un mil...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 29·fr
    ...er des charges signé - Détail estimatif signé. Toute offre incomp...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 14·fr
    ...té - Notions de critique et d'estimation des statistiques de base ...
  • Annonces Légales·2007 / N°101·page 46·fr
    ...La valeur des parts saisies est estimée à vingt trois mille trois ...
  • Annonces Légales·2014 / N°089·page 16·fr
    ...172.925,000) Dinars selon les estimations de l'expert Mohamed Sell...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 50·fr
    ...dinars (93.966,000 D) d'après estimation de l'expert Monsieur Saïd...
  • Journal Officiel·1980 / N°020·page 28·fr
    ...x daté et signé; 3) Le détail estimatif daté et signé; 4) Une atte...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 51·fr
    ...toutes les parts du débiteur saisi, estimés à 2575830.858 actions ...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 37·fr
    ... dinars (284 200DT000) valeur estimée par expertise ordonnée par o...
  • Annonces Légales·2019 / N°061·page 10·fr
    ...La mise à prix de l'immeuble a été estimée à 732.000,000 dinars ap...
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 11·fr
    ... costumes et des accessoires vestimentaires. Il veille à la bonne...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 60·fr
    ...ures dont la valeur par hectare estimé entre 8 et 10 mille dinars.
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 76·fr
    ...Cinquante mille dinars (50.000,000D) selon l'estimation de l'exper...