Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 177·fr
    ...| | | | 560729 | -- Ficelles lieuses ou botteleuses | 15 | | ...
  • Annonces Légales·2011 / N°060·page 61·fr
    ...été Framotel Tunisie SA au capital de 7.140.000 DT Hotel Regency C...
  • Journal Officiel·2008 / N°018·page 17·fr
    ...la loi organique des communes, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 13·fr
    ...## Chapitre VI ## La tutelle de l'État Art. 23. – La tutelle de ...
  • Journal Officiel·2010 / N°081·page 14·fr
    ...administration et les usagers, tels que modifié ou complété par le...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 84·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Grant Hôtel II. b) Qu'el...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 82·fr
    ...## Section 3 - Tutelle de l'État Art. 17. - La tutelle de l'État ...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 48·fr
    ...que, de l'Est hôtel Bel Air Hammamet, du Sud Hôtel Narjes et de L'...
  • Journal Officiel·2021 / N°037·page 14·fr
    ..., relatif à l'exercice de la tutelle sur les établissements public...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 121·fr
    ...rale de Tunisie concernant telle ou telle partie du solde créditeu...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 46·fr
    ...des administrations publiques, tel que complété par l'arrêté du 25...
  • Journal Officiel·2018 / N°033·page 33·fr
    ...éation de zones industrielles, telle que modifiée et complétée par...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 42·fr
    ...ploitation Hôtelière et Touristique « Montazah Hôtel » SA au capit...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 12·fr
    et de la Recherche Scientifique et des organismes sous tutelle dan...
  • Annonces Légales·2019 / N°093·page 14·fr
    ...088307A Tel : 71.977686 1- Poursuivant : la société Tunisienne d...
  • Journal Officiel·2013 / N°084·page 7·fr
    ...istrature et son organisation, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 8·fr
    ...rs pour la construction d'un hôtel, un café et un restaurant. Nou...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 2·fr
    ...315 ## SECRETARIAT D'ETAT AUX POSTES, TELEGRAPHES ET TELEPHONES ...
  • Journal Officiel·2009 / N°091·page 6·fr
    ...désignation de l'autorité de tutelle sur les entreprises publiques...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 67·fr
    ...rale de Tunisie concernant telle ou telle partie du solde créditeu...