Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 772 résultats pour ""TIM""
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 7·fr
    ...Elle est établie sur timbré et fait connaître : 1°) les nom, prén...
  • Journal Officiel·2005 / N°059·page 23·fr
    ...- Est déclassée du domaine public maritime, pour être incorporée a...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 43·fr
    ...Peuvent participer les entreprises de travaux maritimes intéressée...
  • Journal Officiel·2026 / N°091·page 22·fr
    ...YDRAULIQUES ET DE LA PECHE MARITIME Arrêté du ministre de l'agric...
  • Journal Officiel·2025 / N°113·page 18·fr
    ...n chef | Chef de service des bâtiments civils à la direction régio...
  • Journal Officiel·2001 / N°090·page 19·fr
    ...- les bâtiments : hauteur des bâtiments et zones des hauteurs, pro...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 66·fr
    ...Direction générale des bâtiments civils Adresse : Ministère de l'é...
  • Annonces Légales·2025 / N°027·page 10·fr
    ...La mise à prix est estimée quatre cents trente cinq mille soixante...
  • Journal Officiel·2025 / N°013·page 10·fr
    ...cteur des bâtiments à la direction générale des bâtiments et de l'...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 10·fr
    ...- à la demande de la victime y compris l'État ayant subi un préjud...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 18·fr
    ...Chambre des Députés | | | | | 1 | - Bâtiments de l'adminis...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 35·fr
    ... | | | - Aménagement des batiments administratifs | 30 000 | ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 252·fr
    ...Inscription des hypothèques maritimes | Conditions d'obtention ...
  • Annonces Légales·2021 / N°024·page 31·fr
    ...mitation du domaine public maritime du port de commerce Délegatio...
  • Journal Officiel·2008 / N°026·page 28·fr
    ...sition de Bâtiments | | 337.000 | | | | - Bâtiments adminis...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 161·fr
    ... 20 000 | | | 06.603 | - Bâtiments administratifs | 800 000 | ...
  • Journal Officiel·2026 / N°005·page 7·fr
    ...YDRAULIQUES ET DE LA PECHE MARITIME Arrêté du ministre de l'agric...
  • Journal Officiel·1980 / N°056·page 23·fr
    ... leur demande au Service des Bâtiments Civils - Direction de la Co...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 44·fr
    ...t dont la valeur globale est estimée à 117.981.143 dinars, à charg...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 61·fr
    ...- Borderau estimatif des travaux. - Certificat de la C.N.S.S. - Qu...