Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 19·fr
    ...Turki toutes les 510 parts lui appartiennent à une valeur de 10 di...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 16·fr
    ... leur recrutement lorsqu'ils n'appartiennent pas à l'administratio...
  • Journal Officiel·2009 / N°029·page 5·fr
    ...spéciales au profit des agents appartenant aux corps suivants et e...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 39·fr
    ...ministre chargé du commerce et appartenant au moins à la catégorie...
  • Annonces Légales·2024 / N°139·page 11·fr
    ...diyar el Manar, immeuble n°10, appartement n°9 EL Manar 1 Tunis et...
  • Annonces Légales·2007 / N°058·page 15·fr
    ...- La commercialisation de matériel, appareils et équipements élect...
  • Annonces Légales·2009 / N°035·page 26·fr
    ... et 2ème étage) en location (2 appartements distincts). L'ensemble...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 62·fr
    ...anitaires et Décoratifs «ASAD» appartenant à 7 personnes physiques...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 44·fr
    ...vec tout ce qu'elle comporte d'appareillages, de matériel, de dépô...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 25·fr
    ...e de publication au JORT n° 11 apparu le 25/1/2014 Annonce n° 201...
  • Annonces Légales·2015 / N°115·page 29·fr
    ...5/02/2010 à Tunis, demeurant à Appart. A68 - Résidence Bochra - Ci...
  • Annonces Légales·2019 / N°083·page 8·fr
    ...s produits alimentaires sis au appartement numéro 04 R6 Monastir. ...
  • Annonces Légales·2021 / N°069·page 4·fr
    ...titre foncier n°16974 Monastir appartenant au cautionnaire solidai...
  • Journal Officiel·2002 / N°066·page 10·fr
    ...- L'ancienneté au grade auquel appartient le candidat : (1 point p...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à la partie saisie, Is...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 45·fr
    ...élai de 20 jours qui suivent l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 31·fr
    ...La cote-part dans l'indivision appartenant à la partie poursuivie ...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 24·fr
    ... parts de 5 dinars l'une ayant appartenu au de cujus, ont été attr...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 37·fr
    ...Dar abbes Monastir dans un délai de 20 jours à partir de l'apparit...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 11·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...