Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 950 résultats pour ""ITES""
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 12·fr
    ...Les oppositions seront faites auprès des acheteurs ayant domicile ...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 5·fr
    ...Les oppositions seront faites entre les mains de l'acheteur 20 jou...
  • Annonces Légales·2020 / N°024·page 11·fr
    ...Fousana et tala) ayant pour limites : Du Nord : Route de Foussana....
  • Annonces Légales·2020 / N°061·page 7·fr
    ...Les oppositions seront faites au lieu du fonds de commerce dans le...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 11·fr
    ...les maladies animales, Les limites des périmètres d'intervention ...
  • Annonces Légales·2026 / N°024·page 9·fr
    ...t de l'avocat chargé des poursuites, Maître Mahdi Louati, sis à la...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 8·fr
    ...Dans ce cas des traites seront établies, acceptées et avalisées pa...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 20·fr
    ...ompte des modifications introduites dans le code des sociétés comm...
  • Annonces Légales·2011 / N°126·page 31·fr
    ...arts de la société STUGAFREM faites par Mr Fayçal Besbes au profit...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 41·fr
    ...chacun entièrement souscrites et libérées reparties également entr...
  • Annonces Légales·2012 / N°084·page 32·fr
    ...000) outre les frais des poursuites et les honoraires d'avocats qu...
  • Annonces Légales·2019 / N°067·page 14·fr
    ...Les oppositions doivent être faites entre les mains du vendeur au ...
  • Annonces Légales·2021 / N°115·page 15·fr
    ...aussi 9 pieds d'olives Les limites de cette propriété : du Sud vo...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 4·fr
    ...- Deux exemplaires des dites actes ont été déposés au greffe de tr...
  • Annonces Légales·2007 / N°086·page 28·fr
    ...est fixée à (30.399,289d) outre les dépenses de poursuites qui ser...
  • Journal Officiel·1970 / N°004·page 9·fr
    ...libérer sur les questions inscrites à l'ordre du jour suivant : 1...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 36·fr
    Les oppositions doivent être faites entre les mains du vendeur à s...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 52·fr
    ...les oppositions doivent être faites à l'adresse de l'acheteur dans...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 50·fr
    ...Limites de l'immeuble : au sud : sur une longueur de 23.8m, limit...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 19·fr
    ...s qui n'auraient pas été souscrites à titre irréductible aux actio...