Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 40·fr
    ...adh sis au 7 avenue Taib Mhiri appartement n°6 Ariana 2080 ou est ...
  • Journal Officiel·1984 / N°005·page 25·fr
    ... route de Teniour Km 7 - Sfax, appartenant à la partie saisie en c...
  • Journal Officiel·1995 / N°051·page 6·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 23·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 7·fr
    ... leur recrutement lorsqu'ils n'appartiennent pas à l'administratio...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 12·fr
    ...Il s'agit d'un appartement au 1er étage situé à la rue Oman Ibn Ab...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 54·fr
    ...Les 56817 parts indivises appartenant au débiteur saisi dans la pr...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 29·fr
    ...gasins au rez de chaussée et 1 appartement au 1er étage située à T...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 55·fr
    ...tant Suprême - immeuble n°18 - appartement n° 42 à Monastir, le fo...
  • Annonces Légales·2012 / N°056·page 26·fr
    ...ommé «Krispi», constituée d'un appartement au 3ème étage de l'imme...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 19·fr
    ... de la Liberté troisième étage appartement n° 20 Tunis pour recevo...
  • Annonces Légales·2015 / N°128·page 34·fr
    ...orels du fonds de commerce lui appartenant sis à la route de Amdou...
  • Annonces Légales·2017 / N°078·page 49·fr
    ...amed Jammousi immeuble Tamaris appartement 26 Sfax. Avocat poursu...
  • Journal Officiel·1995 / N°082·page 10·fr
    ...remier du présent arrêté, font apparaître : a - les zones à l'int...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 11·fr
    ...e danger que celles auxquelles appartiennent les matières nommémen...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 20·fr
    ...ciété Hôtelière Africa Sousse, appartient au groupe STB. Deux exe...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 15·fr
    ...téressant le service auquel il appartient (durée 3 h, coefficient ...
  • Annonces Légales·2014 / N°045·page 38·fr
    ...élai de 20 jours à partir de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2014 / N°137·page 36·fr
    ... rez de chaussée de l'immeuble appartement à Mer Abdessalam Msalla...
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 42·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au JORT. Cet avis a été...