52 880 résultats pour ""APPA""
- Journal Officiel·1994 / N°072·page 9·fr...an (ministère des finances) et appartenant aux catégories 5 et 6 d...
- Annonces Légales·2019 / N°077·page 15·fr...Tous les biens appartenant aux débiteurs, étant les héritiers de A...
- Journal Officiel·2001 / N°019·page 5·fr...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
- Annonces Légales·2021 / N°056·page 11·fr...Mahjoub Guinnichi, CIN 09221272 ; demeurant à l'immeuble 3, appart...
- Journal Officiel·2007 / N°002·page 60·fr...né, par trois membres au moins appartenant à la spécialité concern...
- Annonces Légales·2005 / N°064·page 9·fr...Fabrication appareillages Electriques Suivant procès-verbal de la...
- Annonces Légales·2007 / N°082·page 37·fr...Tous les lots qui limite le lot 127 appartient aux tiers : Lot n°...
- Annonces Légales·2008 / N°011·page 20·fr... rue de Marseille, 3ème étage, appartement n° 14 - Tunis. Dépôt :...
- Annonces Légales·2009 / N°036·page 36·fr...L'appartement objet du titre foncier « Essaàda » n° 63406 Tunis av...
- Annonces Légales·2010 / N°064·page 41·fr...our immeuble Elkhoutafe Bloc 2 appartement n° 9 Ariana. les oppos...
- Annonces Légales·2011 / N°147·page 46·fr...z'rouref a coté de cité Hached appartenant à la ceinture municipal...
- Annonces Légales·2013 / N°130·page 36·fr... de 20 jours de la date de son apparition au Jort. 2013S02557FCCC...
- Annonces Légales·2015 / N°021·page 38·fr...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
- Annonces Légales·2017 / N°077·page 41·fr....5 moulin ville immeuble Kalia appartement 1 étage 1 Sfax. Cette ...
- Annonces Légales·2021 / N°023·page 6·fr...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
- Annonces Légales·2022 / N°119·page 10·fr...Le 1er étage se compose d'un appartement qui comprend d'un hall cu...
- Annonces Légales·2004 / N°162·page 2·fr...La totalité des parts indivises appartenant à la partie saisie, Is...
- Annonces Légales·2006 / N°016·page 32·fr...lat, 1 armoire frigorifique, 1 appareil à café express, 25 narguil...
- Annonces Légales·2006 / N°096·page 38·fr... tous les parts sociales leurs appartenant, dans la société OSIRIS...
- Annonces Légales·2008 / N°115·page 23·fr...ode de commerce à compter de l'apparition et la publication au J.O...