Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 6·fr
    ...Le Premier ministre, Vu la loi n° 64-44 du 3 novembre 1964, porta...
  • Journal Officiel·2003 / N°098·page 7·fr
    ... Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, portant réforme agraire dans ...
  • Annonces Légales·2004 / N°139·page 6·fr
    ...juillet 2004, sous le n° D24367196. 2004T4229SANB2 Notice Augme...
  • Annonces Légales·2004 / N°159·page 5·fr
    ...s le n° 24801612, quittance n° 19612 et dont deux exemplaires ont ...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 30·fr
    ...octobre 2005 sous le n° D241195196, registre de commerce n° B11172...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 72·fr
    ...18196V/A/M/000 RC : B1117211997 Les actionnaires de la société I...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 13·fr
    ... 2 mars 2007 sous le numéro 7501963, quittance n° 2505, dont deux ...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 14·fr
    ...2009G05196SRLB2 ## AREX ### SARL au capital de 630.000D Siège soc...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 25·fr
    ...S (Décret N° 68-88 du 22 Mars 1968 Code du Travail, art. 293 à 3...
  • Annonces Légales·2011 / N°118·page 23·fr
    ... du 01/8/2011, quittance n°M037196, enregistrement n°11705468 ; il...
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 18·fr
    ...1019612/B/A/M/000 Aux termes du procès-verbal de l'assemblée géné...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 36·fr
    ... le n° 12501582, quittance n° M19666 et dont 2 exemplaires ont été...
  • Annonces Légales·2014 / N°043·page 21·fr
    ...e le 4/4/2014 sous le n° 201416196 dépôt n° D09142014, il a été dé...
  • Journal Officiel·1994 / N°057·page 3·fr
    ...ar la loi n° 66-27 du 30 avril 1966 et notamment ses articles 289 ...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 8·fr
    ... la loi n° 69-14 du 28 février 1969, portant création de la sociét...
  • Annonces Légales·2007 / N°081·page 15·fr
    ... le 21 mai 2007 sous le n° 07801968, dont deux exemplaires ont été...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 13·fr
    ...1 décembre 2007 sous le n° 07511962 Quittance n° M014228. Il a ét...
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 22·fr
    ...B1960882008 - MF : 1061974TBM000 Suivant acte sous signé privé en...
  • Annonces Légales·2012 / N°087·page 14·fr
    ...e n°12801629, quittance n° M015196, et dont deux exemplaires ont é...
  • Journal Officiel·1985 / N°004·page 12·fr
    ... Vu la loi n° 68-13 du 3 juin 1968, portant statut général des pe...