Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1961 / N°039·page 9·fr
    ...A la date du 15 mars 1960, le sieur Abdelwahab ben Rhouma ben Sala...
  • Annonces Légales·2005 / N°095·page 8·fr
    ...ne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 25 mai 2005
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 4·fr
    ...iant le décret-loi N° 63-9 du 15 mars 1963 (23 chaoual 1382), comp...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 25·fr
    ...945 m² environ. Le requérant déclare : a) Que cette propriété doi...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 6·fr
    ...ce de 100 m³ par jour, pendant 5 mois de chaque année pour irrigue...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 53·fr
    ...onastir, d'une contenance de 615 m², environ. Le requérant déclar...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 44·fr
    ...hotocopieur réducteur avant le 5 mars 1980 sous plis recommandés e...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 21·fr
    ...remière instance de Tunis, le 25 mars 2014, sous le numéro D242858...
  • Journal Officiel·1989 / N°036·page 7·fr
    ...s-visé n° 75-384 du 17 juin 1975 Monsieur Ismail Khélil inspecteur...
  • Journal Officiel·1991 / N°087·page 13·fr
    ...Il est composé de 5 membres au moins dont la majorité appartient a...
  • Journal Officiel·1998 / N°072·page 3·fr
    ...f, Vu le décret n° 96-519 du 25 mars 1996, portant refonte de la ...
  • Annonces Légales·2022 / N°084·page 8·fr
    ...é «El Hana» d'une superficie 175 m², tout l'immeuble se situé à El...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 16·fr
    ...Un Etage sise à rue Taib Sakli Kairouan de surface de 185 mètres c...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 3·fr
    ...taire d'Etat à l'Intérieur du 15 mai 1964 (4 moharrem 1384), porta...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 19·fr
    ...d'une contenance dénoncée de 415 m², mais qui est en réalité de 41...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 60·fr
    ...rficie couverte totale est de 95 mètres carrés loué à monsieur Moh...
  • Annonces Légales·2008 / N°109·page 13·fr
    ...- L'émission de 5 Millions d'actions nouvelles de nominal 1 Dinar ...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 11·fr
    ...1°) La dactylographie d'un texte administratif de 75 mots (durée 3...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 31·fr
    ...appert que l'assemblée générale réunie le 5 mars 1976, dont procès
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 20·fr
    ...1) la dactylographie d'un texte administratif d'environ 75 mots, d...