Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2007 / N°019·page 39·fr
    ...au résidence le lac immeuble E appartement 24 lac palace. Immeubl...
  • Annonces Légales·2008 / N°001·page 47·fr
    ...Arous sis à l'avenue de France appartenant à Monsieur Khalifa Jaou...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 24·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant avec ses éléments corpo...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 40·fr
    ...L'approbation de la cession des 120 parts appartenant à ; M. Malek...
  • Annonces Légales·2015 / N°140·page 32·fr
    ...0424 domiciliés à immeuble «C» appartement 74 immeubles du ministè...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 61·fr
    ...perficie de 81m² constituant l'appartement n°D.1 sis au 4ème étage...
  • Annonces Légales·2005 / N°028·page 8·fr
    ...é du fonds de commerce qui lui appartient sis au local n° 11 avenu...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 6·fr
    ...Les membres du conseil, appartenant à l'enseignement public et élu...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 47·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 55·fr
    ...utre en cours de construction, appartenant au copropriétaire de la...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 15·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Annonces Légales·2014 / N°103·page 40·fr
    ...t à l'est par une construction appartenant à une tierce personne, ...
  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 33·fr
    ...Cette terre appartient au cycle, d'irrigation de l'association d'e...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 58·fr
    ... des parties dont l'indivision appartient au nommé Sadok Hjaï, et ...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 6·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2022 / N°139·page 8·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 5·fr
    ...Les biens appartenant à ces universités ne peuvent pas faire l'obj...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 9·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant exploité au local situé...
  • Annonces Légales·2006 / N°073·page 24·fr
    ... étage qui est composé de deux appartements en cour de constructio...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 54·fr
    ... au première étage deux petits appartements indépendants composés ...