Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2018 / N°019·page 42·fr
    ...'avenue de Carthage et plus précisément rue Ali Dargough Tunis gou...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 4·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 13·fr
    ... tutelle et conformément aux décisions du conseil d'administration...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 27·fr
    ...048074 B Aux termes de la Décision datée du 12 décembre 2017, du ...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 19·fr
    ...ir de la date de la présente décision en conformité avec les artic...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 61·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 25·fr
    ...64, Rue du 18 Janvier 1952 — Tunis Par décision collective du 31 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 46·fr
    ...'adjudication lors de leurs précisions d'une façon définitive. No...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 32·fr
    ...Il est précisé que les salariés ayant obtenu une note inférieure à...
  • Journal Officiel·1976 / N°038·page 7·fr
    ...iété aux conditions et prix précisés dans le dit acte. En outre M...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 27·fr
    ...our chaque établissement par décision du Ministre de la Jeunesse e...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 47·fr
    ...2°) Suivant décision de l'assemblée générale tenue par les actionn...
  • Journal Officiel·1990 / N°004·page 8·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1969 / N°054·page 17·fr
    ... de Gabès Km 2-Sfax Suivant décision du Conseil d'Administration ...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 42·fr
    ...led Mahbouli a été nommé par décision collective, le nouveau géran...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 31·fr
    ...entation de Capital Suivant décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 7·fr
    ...t les conditions d'appel des décisions de la commission spéciale d...
  • Journal Officiel·1990 / N°024·page 20·fr
    ...la composition est fixée par décision du ministre de l'éducation, ...
  • Annonces Légales·2016 / N°032·page 19·fr
    ...Décision à l'origine de l'émission : L'assemblée générale extraord...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 108·fr
    ...Il prend ses décisions à la majorité des voix. En cas de partage d...