Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 950 résultats pour ""ITES""
  • Annonces Légales·2015 / N°105·page 24·fr
    ...Est fixée à 3.065.200.000 dinars outre les dépenses de poursuites ...
  • Annonces Légales·2017 / N°150·page 64·fr
    ...Les limites : La parcelle (n°1) d'une superficie de 1 hec 01 are ...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 11·fr
    ...ustrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises, - un...
  • Annonces Légales·2024 / N°098·page 11·fr
    ...Ses limites : - Au Sud : des usines revenant aux voisins; A l'est ...
  • Annonces Légales·2005 / N°112·page 2·fr
    ...Les visites de l'immeuble sont possibles tous les jours de la sema...
  • Annonces Légales·2005 / N°127·page 6·fr
    ...s chacune, intégralement souscrites et libérées du quart à la sous...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 32·fr
    ...is S2 dénommé (Assabat 1), lesdites parts leur revenant en qualité...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 49·fr
    ...urant à la résidence des Aghlabites Sfax Eljadida 4ème étage n° 40...
  • Annonces Légales·2007 / N°058·page 34·fr
    ...- Les visites du bien à vendre se font chaque jour. - Ne peuvent ...
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 36·fr
    ...est fixée à (283.200,000D) outre les dépenses et poursuites qui se...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 45·fr
    ...ions de parts qu'ils ont été faites. La Société sera nommée à nou...
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 33·fr
    ...Les oppositions doivent être faites dans les 20 jours suivant la p...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 11·fr
    ...Sans préjudice des poursuites pénales de droit commun, toute fraud...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 47·fr
    ...Terrain rectangulaire sans limites apparentes consistant en la par...
  • Journal Officiel·1982 / N°047·page 21·fr
    ...nt Avenue Habib Bourguiba les dites oppositions recevables dans un...
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 57·fr
    ...et à la libération intégrale desdites actions nouvelles, a été fai...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 25·fr
    ... monuments historiques et des sites naturels et urbains et notamme...
  • Annonces Légales·2015 / N°094·page 36·fr
    ...qui se constitue de parts extraites de la parcelle n°A596 d'une su...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 16·fr
    ...— La date du déroulement des épreuves écrites est fixée au 2 octob...
  • Annonces Légales·2019 / N°016·page 43·fr
    ...outes les oppositions seront faites entre les mains de Maître Abde...