Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 12·fr
    ...Vente et maintenance des appareils électriques. Durée : 99 ans. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 54·fr
    ...Durée 99 ans, siège social immeuble El Izidhar 4, Bloc II Appartem...
  • Annonces Légales·2013 / N°060·page 41·fr
    ...Il s'agit d'une appartement au 1er étage sis à la route de Gremda ...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 54·fr
    ...tituant une usine de conserves appartenant à la société Olives de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 39·fr
    ...- Un premier étage d'une superficie de 331 m², comprenant deux app...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 21·fr
    ...inusoidal - Courant triphasé - Appareils de mesure - Condensateurs...
  • Journal Officiel·1998 / N°016·page 10·fr
    ... relatives à la prescription frappant les livrets n'ayant enregist...
  • Annonces Légales·2020 / N°034·page 7·fr
    ...Les parts indivises consistent en un appartement situé au premier ...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 37·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 10·fr
    ...emporaire ; Considérant qu'il apparaît, sur la base de ce qui pré...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 3·fr
    ...Kamel Ben Mohamed Ben Zid demeurant à la Cité Bessili rue n° 2 app...
  • Annonces Légales·2006 / N°079·page 13·fr
    ...- L'approbation de la cession des parts sociales qui appartiennent...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 50·fr
    ...otalité des parts sociales lui appartenant dans la Société des Bou...
  • Annonces Légales·2008 / N°100·page 29·fr
    ...à l'Ouest par une construction appartenant à la partie saisie et s...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 31·fr
    ...iz, ont cédé les 60 parts leur appartenant dans ladite société à M...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 45·fr
    ...Une propriété appartenant au requérant. ## GOUVERNORAT DE NABEUL ...
  • Journal Officiel·1978 / N°013·page 4·fr
    ... des départements auxquels ils appartiennent. A défaut de candida...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 21·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Annonces Légales·2011 / N°128·page 51·fr
    ...La totalité de l'immeuble appartenant à la partie poursuivie dénom...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 42·fr
    ...La totalité de la propriété appartenant à la Société Civile «Monta...