Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 54·fr
    ...le 5 mars 1973 volume 795 série 1 case 503, la Société « Ve Avenue...
  • Annonces Légales·2011 / N°019·page 43·fr
    ... superficie couverte est de 82.5 m² sans compter la véranda. L'im...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 9·fr
    ... ; Vu le décret n° 79-236 du 15 mars 1979 relatif au régime de ré...
  • Annonces Légales·2024 / N°096·page 6·fr
    ... son côté Nord et Sud est de 295 mètres et la mesure de son côté E...
  • Annonces Légales·2025 / N°026·page 6·fr
    ...numéro d'enregistrement 25200285 Mr Mohamed Ali Samti titulaire du...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 9·fr
    ...propriétaire, sera effectué le 5 mars 1959 par M. Bouraoui ben Ali...
  • Annonces Légales·2005 / N°017·page 2·fr
    ...La superficie totale est de 7625 m². Ledit terrain a fait l'objet ...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 11·fr
    ...962 Chérif Salah, à compter du 5 Mai 1962 Khedija Mohamed Salah, à...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 16·fr
    ...te des finances à Carthage le 25 mars 2006 sous le n° 06500064 qui...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 58·fr
    ...sa surface est de 45 mètres carrés, équipé de l'électricité. Il es...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 30·fr
    ...atfa ayant une superficie de 885 m² et faisant l’objet du Titre Fo...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 20·fr
    ...propriétaire, sera effectué le 5 mars 1973, par Monsieur Beji Chaâ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 64·fr
    ...e l'Habitat; Vu le décret du 25 mai 1950, relatif aux redevances ...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 39·fr
    ...605 m² environ. Le requérant déclare : Que cette propriété doit ...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 58·fr
    ...ruction est d'une longueur de 55 m et d'une largeur de 24 m équipé...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 41·fr
    ...Mohamed Maalla, ouvrier, demeurant à route Menzel Chaker, Km 5.5 M...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 5·fr
    ...nctionnement; Vu le décret du 5 mai 1957, portant création d'une ...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 23·fr
    ...a ville de Grombalia le lundi 25 Mars 2019 (25/3/2019) à partir de...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 4·fr
    ...A la date du 5 mai 1963, le sieur Hsouna ben Ali Mosbah Hamami est...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 16·fr
    ...et n° 2005-65 du 27 juillet 2005 modifiant et complétant le Code d...