Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1989 / N°034·page 6·fr
    ...biens mobiliers et immobiliers appartenant à l'Etat. c) détenue d...
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 35·fr
    ...Hamed Benhamed à la rue Tanit, Immeuble Jazia3, Appartement 16 Nor...
  • Journal Officiel·2000 / N°101·page 10·fr
    ...urs de l'entreprise à laquelle appartient la commission consultati...
  • Annonces Légales·2021 / N°023·page 19·fr
    ...u reste de la vente de voiture appartenant à Faouzi Zardoume. À l...
  • Annonces Légales·2021 / N°114·page 3·fr
    ... cède le fonds de commerce lui appartenant consacré aux produits d...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 23·fr
    ...Par exemple, il peut faire apparaître, de façon séparée, sa quote-...
  • Annonces Légales·2023 / N°076·page 11·fr
    ...La totalité de la propriété appartenant au débiteur saisi, sise à ...
  • Annonces Légales·2025 / N°110·page 7·fr
    ...demeurant Résidence "ASSARAYA" Appartement 04 B rez-de-chaussée Ao...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 39·fr
    ...Il appartient à toute personne désireuse de participer aux enchère...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 32·fr
    ...Ancien Fondouk appartenant à Monsieur Fredj Ghédira. Le présent a...
  • Journal Officiel·1982 / N°018·page 22·fr
    ...rvice relatives au matériel et appareils susvisés. Et plus généra...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 36·fr
    ... de fabrication de cuivre leur appartenant, sis à rue Bab Souika, ...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 19·fr
    ..., - le plan d'installation des appareils propulsifs et de leurs au...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 33·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au JORT. Cet avis a été...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 15·fr
    ...ectuée par un expert comptable appartenant à l'ordre des experts c...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 21·fr
    ...espace Tunis Bloc B 5ème étage appartement B5-5 dans un délai de 2...
  • Annonces Légales·2024 / N°036·page 12·fr
    ...tres carrés il se compose d'un appartement composé d'une salle de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 9·fr
    ...tions suivantes, en caractères apparents : 1° le nom du produit «...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 31·fr
    ...ssée, un étage supérieur et un appartement à la partie arrière de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 52·fr
    ...s à l'avenue Al Akaba Hammamet appartenant à M Mohamed Hédi Hamdi ...