Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2005 / N°015·page 16·fr
    ... 17 juillet 2001 relative aux Parts d'Activités Economiques. Sièg...
  • Annonces Légales·2005 / N°020·page 7·fr
    ...par création de 700 nouvelles parts sociales de 100 DT chacune. D...
  • Annonces Légales·2005 / N°045·page 19·fr
    ...ure et de la création de 6660 parts de 100 dinars chacune. L'arti...
  • Annonces Légales·2007 / N°056·page 12·fr
    ...sieur Imed Ben Issa tous leur Parts du fonds de commerce de Pâtiss...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 37·fr
    ...La cession des parts. La transformation de la société du SARL au ...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 45·fr
    ...1) le requérant, 2) Djilani, 3) Mohamed, 4) Hachemi par quarts ent...
  • Annonces Légales·2009 / N°103·page 24·fr
    ...Capital social a-Cession de 250 parts sociales soit 50% du capita...
  • Annonces Légales·2010 / N°031·page 15·fr
    ...Mille Dinars (1.000DRS) Divisé en 100 parts sociales de 10 dinars ...
  • Annonces Légales·2010 / N°132·page 30·fr
    ...- Autorisation de cession de 10 parts sociales de Mr Mohamed Mabro...
  • Journal Officiel·1977 / N°078·page 32·fr
    ...8.000 dinars divisé en 800 parts de 10 dinars chacune entièrement ...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 13·fr
    ...2.** — Les majorations par écarts de dimensions sont reproduites d...
  • Annonces Légales·2013 / N°156·page 45·fr
    ...t à vendu la totalité de leur parts sociales à Melle Sakouhi Ines,...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 37·fr
    ...- autoriser à Mlle Sabah Eltaief de céder la totalité de ses parts...
  • Annonces Légales·2014 / N°054·page 3·fr
    ...10 000 D divisé en 1 000 parts de 10 dinars chacune. Siège social...
  • Annonces Légales·2015 / N°118·page 7·fr
    ...320 000 Dinars divisé en 32 000 parts de 10 Dinars chacune. Dénom...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 2·fr
    ...15.000 dinars divisés en 1 500 parts sociales d'une valeur nominal...
  • Annonces Légales·2018 / N°085·page 23·fr
    ...000), et la création de 2.780 parts sociales de 100 Dinars chacune...
  • Annonces Légales·2018 / N°099·page 27·fr
    ...- Autorisation de cession de parts sociales. - Questions diverses....
  • Annonces Légales·2019 / N°011·page 38·fr
    ... superficie de 75 m² avec les parts indivises et communes 1138/100...
  • Annonces Légales·2026 / N°023·page 11·fr
    ...Les 100 parts indivises revenant au débiteur saisi dans le TF 2192...