Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2011 / N°109·page 33·fr
    ...second porte sous le N° 84208 devenu après modification N°124876 T...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 29·fr
    ...II — Au terme d'un acte reçu par Monsieur le Receveur de l'enregis...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 34·fr
    ...D'ETUDES D'EXPLOITATION ET DE DEVELOPPEMENT HOTELIER ET TOURISTIQU...
  • Journal Officiel·1981 / N°004·page 16·fr
    ...e versement faite auprès du receveur des actes civils à Tunis le 2...
  • Annonces Légales·2017 / N°131·page 50·fr
    ...Titre Foncier n°49159 Bizerte revenant à Madame Salwa Ben Mahmoud ...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 25·fr
    ...1966, reçue par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement de M'sake...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 17·fr
    ...nai a été nommé tuteur de ses neveux : Mohamed El Mouldi, Mohamed ...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 43·fr
    ...r acte reçu par monsieur le Receveur de l'Enregistrement (ACI) à T...
  • Journal Officiel·1973 / N°017·page 16·fr
    ...Les opérations commerciales (achats-revente) portant sur les immeu...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 25·fr
    ...), le montant des intérêts s'éleverait à 4 565 970 DT (en considér...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 12·fr
    ...— Les revenus des biens, meubles et immeubles appartenant au commi...
  • Annonces Légales·2024 / N°114·page 10·fr
    ...La totalité de l'immeuble non immatriculé revenant à titre de prop...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 30·fr
    ...VELLA Eveline, épouse MANFORD. VELLA Marie Joseph. VELLA Michel Po...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 44·fr
    ...- De prélever sur le reliquat la somme de DTU 107.285,000 de façon...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 20·fr
    ...indices élémentaires (définition, circularité, reversibilité, ench...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 7·fr
    ...er la production agricole, le revenu des populations intéressées a...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 6·fr
    ...llectivités publiques; 3° les revenus des biens appartenant à la S...
  • Annonces Légales·2008 / N°079·page 19·fr
    ...après avoir réduit le prix à quarante pour-cent 40% est devenu le ...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 69·fr
    ...Au terme d'un acte reçu par Monsieur le Receveur des A.C. et I.D. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 13·fr
    ...n professionnelle, ni se voir lever l'interdiction précitée que pa...