Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2010 / N°086·page 30·fr
    ...imité au Sud par un terrain nu appartenant à autrui, Un passage d'...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 33·fr
    ...ments corporels et incorporels appartenant à la société Yasmin S.U...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 18·fr
    ...consiste en un appartement qui se compose de 2 chambres à coucher,...
  • Annonces Légales·2005 / N°060·page 6·fr
    ...Les parts indivises représentant le 1/3 appartenant au débiteur da...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 18·fr
    ...un magasin appartenant à Jilani ben Ali Osmane. --- ## REQUISITI...
  • Annonces Légales·2008 / N°017·page 32·fr
    ... premier étage composé de deux appartements à usage d'habitation. ...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 41·fr
    ... de l'établissement auquel ils appartiennent. Les élections ont li...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 62·fr
    ...an, la totalité des parts leur appartenant dans la Société « Chauv...
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 35·fr
    ...e quatre étages composés de 28 appartements et d'un cinquième étag...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 35·fr
    ...e de travaux publics et privés appartenant à Monsieur Loroussi God...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 35·fr
    ...onstantinople 7000 Bizerte à l'Appartement (5.11) - centre urbain ...
  • Annonces Légales·2012 / N°110·page 25·fr
    ...L'article a apparu dans le journal le Temps & Essabah en date ...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 42·fr
    ...itre foncier n° 34011 Tunis 82 appartenant à Hamadi Ben Mohamed Dr...
  • Journal Officiel·1982 / N°049·page 18·fr
    ...1) Les actions de la société formant le capital social doivent app...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 42·fr
    ...t outillage d'exploitation, un appartement six à la Rue Châambi, 1...
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 9·fr
    ...Les candidats appartenant à l'entreprise doivent adresser une dema...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 41·fr
    ...n°02958495, demeurant immeuble 31 appartement 279 cité Ennozha l'A...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 34·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Journal Officiel·2007 / N°090·page 5·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 48·fr
    ... de vingt jours à partir de l'apparition de la présente annonce d...