Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1991 / N°033·page 8·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 33·fr
    ...doit ajouter une indication précisant le fait de la cession. Arti...
  • Annonces Légales·2022 / N°109·page 10·fr
    ... Ezzit Sfax merkez sedra et précisément à une impasse dérivée du c...
  • Journal Officiel·1972 / N°010·page 19·fr
    ...Après délibération, l'Assemblée a pris les décisions suivantes : ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 54·fr
    ... du mandant, déférer serment décisoire, faire un aveu judiciaire, ...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 36·fr
    ...nistration N° 1374 Avis de décision de l'assemblée générale ordi...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 27·fr
    ... le bon n° M004131 on a pris décision de garder le nom, les object...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 17·fr
    ..., sous forme d'exposés très concis. 2° Fonctions de plusieurs var...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 6·fr
    ...Décision instantanée rendue par le tribunal de 1ère instance de Tu...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 8·fr
    ...t rural intégré approuvé par décision du Ministre du Plan après av...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 16·fr
    ...Les décisions du conseil sont prises à la majorité des voix de ses...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 37·fr
    ...sement Gammarth supérieur 3 précisément au 13 rue Agadir objet du ...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 6·fr
    ...Ce mémoire devra préciser les numéros et dates des autorisations d...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 11·fr
    ...des tiers intéressés que par décision rendue le 9 novembre 1961, l...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 7·fr
    ...iété privée conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 27·fr
    ...Il est précisé que la taxation, de même que l'utilisation de l'eau...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 15·fr
    ...- établir les arrêtés et les décisions permettant le bénéfice des ...
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 7·fr
    ...m 7 impasse ellejmi et plus précisément sur une rue bifurquée du b...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 4·fr
    ... par l'article 66 du décret suscisé N° 61-267 du 18 août 1961 (7 r...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 14·fr
    ...Ben Amar Soufia, à compter du 8 octobre 1976 Trahcisi Abderizek, à...