Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2017 / N°078·page 15·fr
    Le délai de souscription : 15 jours à partir de la parution du pré...
  • Annonces Légales·2008 / N°106·page 26·fr
    ...N° d'inscription : 15/PR/SO/556. Port d'attache : Téboulba. nation...
  • Journal Officiel·1976 / N°064·page 4·fr
    ...iers-notaires dans les circonscriptions des Cours d'Appel des Trib...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 71·fr
    ...ue suivant déclaration de souscription et de versement N° 1452 du ...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 23·fr
    ...rticle 5 des statuts) Une inscription modification a été portée a...
  • Annonces Légales·2015 / N°018·page 21·fr
    ...- La Liste des souscripteurs du 02/12/2014. 2015R00451SANB2 --- ...
  • Annonces Légales·2022 / N°018·page 20·fr
    ...Référence de l'inscription le 27/11/1942 (Dépôt : B volume : 15 - ...
  • Annonces Légales·2022 / N°135·page 9·fr
    ...Description : Maison classique composée d'une entrée (SAKIFA) et u...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 7·fr
    ...La clôture des inscriptions est fixée au 24 février 1958. ART. 2....
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 18·fr
    ... droit préférentiel de la souscription, le texte du projet des rés...
  • Annonces Légales·2006 / N°076·page 3·fr
    ...libérées en totalité à la souscription. Gérance : Est confiée à M...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 37·fr
    ...2008S00067SRLB2 ## Réinscription au registre de commerce suite au...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 17·fr
    ... générale indiquée dans la description dans laquelle R' représente...
  • Journal Officiel·1977 / N°027·page 20·fr
    ...— Deux exemplaires de la liste des souscripteurs en date du 8 févr...
  • Annonces Légales·2012 / N°073·page 52·fr
    ...(Suivant la description de l'expert) : La totalité de la propriét...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 48·fr
    ...Description des Immeubles Saisis : 1) La totalité d'un terrain à b...
  • Journal Officiel·1982 / N°024·page 21·fr
    ...Deux exemplaires des statuts de la liste des souscripteurs, et des...
  • Journal Officiel·1983 / N°057·page 21·fr
    ...La clôture de la liste d'inscription est fixée au 23 septembre 198...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 59·fr
    ...érer de moitié lors de la souscription, et le reste à la demande d...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 11·fr
    ...- La date de clôture de la liste d'inscription est fixée au 23 nov...