Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1986 / N°024·page 8·fr
    ... à une activité déterminée, il appartient au ministre de la santé ...
  • Annonces Légales·2015 / N°115·page 27·fr
    ...nt à cité de stade de Imm n° 8 appart n° 78 Monastir, a Vendu à Mm...
  • Annonces Légales·2017 / N°105·page 25·fr
    ...idence Lella Fatima 4ème étage appart 14 cité ettahrir Tunis. Les...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 11·fr
    ...3- met en circulation un véhicule lui appartenant sans avoir effec...
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 11·fr
    ...au immeuble Farah, 2ème étage, Appartement n°3, Rue Habib Bourguib...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 4·fr
    ...tutelle sur les établissements appartenant à une catégorie détermi...
  • Annonces Légales·2026 / N°018·page 13·fr
    ... construit au-dessus un étage, appartenant au poursuivant, la supe...
  • Annonces Légales·2005 / N°004·page 12·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant sis à la rue Béchir Mam...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 50·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant et qui consiste en une ...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 64·fr
    ...La propriété appartenant à Mme Jerbi Moufida sise à la route de Si...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 26·fr
    ...mpique immeuble n°93 1er étage appartement n°2 B. L'avocat poursu...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 46·fr
    ...La présente parcelle surplombe des fonds riverains appartenant à M...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 43·fr
    ...et 21.28 mètres par un terrain appartement au tiers de même au niv...
  • Annonces Légales·2020 / N°032·page 9·fr
    ...nine au rez – de chaussée d'un appartement à plusieurs étages, le ...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 9·fr
    ...– La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2024 / N°127·page 20·fr
    ...5, d'une superficie de 139 m², appartenant à Monsieur Ali Ben Farh...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 25·fr
    ... dinars chacune sur celles lui appartenant dans la société à respo...
  • Annonces Légales·2012 / N°080·page 40·fr
    ...ngt jours (20 j) à partir de l'apparition de la présente annonce a...
  • Annonces Légales·2012 / N°150·page 39·fr
    ...nsi que exploité dans le local appartenant à l'acheteur. Les oppo...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 43·fr
    ...rage extérieur et une clôture; appartenant à messieurs Abdelwaheb ...